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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
E, en date du 27 juillet 2000, qui, dans l'information suiviec/Florian Y
61372600cd5801467742232b
24 octobre 2000
24 octobre 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER
Source officiellecr
61372606cd5801467742261d
3 mai 2000
3 mai 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER
Source officielle1ère chambre
DTA_2304670_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
du mouvement intra-académique 2023, son premier vœu portait sur un poste spécifique académique (SPEA) au lycée Henri IV de Béziers.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304719_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
du mouvement intra-académique 2023, son premier vœu portait sur un poste spécifique académique (SPEA) au lycée Henri IV de Béziers.
Source officielleAUDIENCE SANCTIONS
69ab8412cdc6046d47c953d9
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Jean-Marie LIBES Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Léonie ALEYRANGUES, substitut du procureur de
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01990_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
au tribunal administratif de Montpellier de prononcer la décharge de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2018 pour son établissement situé à Béziers
Source officielle1ère chambre
DTA_2301082_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juin 2023, Mme A D, représentée par Me Bouillaguet, demande au tribunal : 1°) de condamner le Greta Berry à lui verser la somme de 25 875
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303125_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Mme D soutient ne pas avoir été destinataires de ce courrier du 31 mars 2023.
Source officiellecr
6137269ecd580146774271a4
6 mars 2007
6 mars 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officiellecr
6137261ccd580146774230a1
17 juin 2003
17 juin 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22d
3 juillet 2008
3 juillet 2008
MONTPELLIER 5e Chambre Section A ARRET DU 03 JUILLET 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/06229 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 17 SEPTEMBRE 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
Source officielle3e chambre civile
68f1d5c10b565ec7590f7c69
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Sur assignation délivrée à la demande de monsieur [N], par jugement réputé contradictoire du 31 mars 2021, le tribunal judiciaire de Béziers a notamment : - fixé la créance de monsieur [N] au passif
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401934_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
accordé à la SARL BBFC et portant sur la modification de devanture de menuiseries d'un local 59 avenue Saint-Saënes à Béziers ; 2°) de mettre à la charge de la ville de Béziers et la SARL BBFC une somme
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8ac
12 juillet 2007
12 juillet 2007
formée en vertu de l'article 149-1 du Code de procédure pénale, enregistrée au secrétariat le 22 décembre 2006 sous le numéro IDP 15/2006, Ayant pour avocat Maître BEYER-BUCHWALTER, Avocat au barreau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00185
13 février 2013
13 février 2013
Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge
Source officielle2e chambre sociale
6788a233b815c30a4df70bf6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
JAUVERT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa0
18 mars 2008
18 mars 2008
GRANDE INSTANCE DE BÉZIERS N° RG 03 / 1025 APPELANTS : Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d49b
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Jean Y..., Félix Y... et Marie-Lou Y... représentés par leur mère, Mme Dominique X..., petits enfants de M. Jean Y..., vendeurs, et d'autre part M.
Source officielleciv2
6137248dcd5801467741674f
15 décembre 2005
15 décembre 2005
de Montpellier ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal de grande instance de Béziers
Source officielleciv2
607943499ba5988459c41d68
26 février 1976
26 février 1976
AUX TORTS DU MARI, MENTIONNE QUE LES DEBATS ONT EU LIEU DEVANT LA COUR D'APPEL COMPOSEE DE MESSIEURS GISSELBRECHT, CONSEILLER PRESIDANT L'AUDIENCE A CE DESIGNE PAR ORDONNANCE DE M LE PREMIER PRESIDENT
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