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3 672 résultats pour « Marchessaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00785_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Marchal, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. 1. M. A, ressortissant turc né le 16 janvier 1982, est régulièrement entré en France le 23 septembre 2018.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206008_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103927_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Dhers, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407923_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Délibéré après l'audience du 22 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300230_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - les conclusions de M. Biget, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12d0c777d3ec8ebc9a6

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Portalis DB22-W-B7G-Q3JI DEMANDEUR : [E] [O] Non comparant ni représenté, assisté de Maître Maud PAVARD de la SELARL CALICE AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Me Nathalie MARCHESSEAU

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301117_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00012_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162700518eff35429d864df

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

SA ALLIANZ IARD SCI L'ALBATROS C/ [R] [I] Mutuelle MACSF Grosse délivrée le : à : Me Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS Me Philippe-Laurent SIDER SCP ROUSTAN-BERIDOT SCP MARCHESSAUX

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01974_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01975_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01980_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01981_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01989_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01990_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01991_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01992_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01993_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01994_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01995_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle

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