renouvelable et les matériaux d'isolation exclusivement affectés aux logements et définis par arrêté conjoint des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'outre-mer ; 8° Les dépenses de plantations

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 30

Code forestier (nouveau)

président de la Fédération Les coopératives forestières ; 38° Le président d'Experts Forestiers de France ; 39° Le président de l'Association nationale des techniciens et gestionnaires forestiers indépendants ; 40° Un représentant des producteurs de plants

LEGIARTI000051471596

—

Lor (02440) ; Loupeigne (02442) ; Lugny (02444) ; Luzoir (02445) ; Ly-Fontaine (02446) ; Mâchecourt (02448) ; Macquigny (02450) ; Maizy (02453) ; La Malmaison (02454) ; Malzy (02455) ; Marchais (02457) ; Dhuys et Morin-en-Brie (02458) ; Marcy-sous-Marle

Article (1 à 4)

—

D 960 SERAIN 2 D 933 Limite département 02/77 VIELS-MAISONS Limite département 02/51 MARCHAIS-EN-BRIE 2 D 937 D 564 CHAUNY D 1 PIERREMANDE 2 D 946 D 1029 GUISE N 2 MARLE

Article Annexe I

—

Les variétés utilisées dans le cadre d'une certification sont inscrites au catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France ou au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles.

Article 2

—

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION

LEGIARTI000024929071

—

Huile de coco (coprah) 1513.11.10 1514.19.11 1513.19.19 1513.19.30 Huile de palme 1511.10.10 1511.90.11 1511.90.19 1511.90.91 Produits déshydratés Luzerne déshydratée 1214.10.00 Ex 1214.90 Maïs plante

Article 344 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 07

Code général des impôts, annexe III

. – Au titre du 2° du I de l'article 1635 bis AE précité, pour les demandes d'enregistrement, de modification ou de renouvellement de cet enregistrement relatives à un médicament traditionnel à base de plantes, les montants sont fixés comme suit : 1°

Article ANNEXE 2

—

alimentaire ou à prédominance alimentaire (hors commerce de boissons en magasin spécialisé), du commerce d'automobiles, de motocyles, de carburants, de charbons et combustibles, d'équipements du foyer, d'articles médicaux et orthopédiques et de fleurs, plantes

Article ANNEXE I

—

Montant à verser à la collectivité (si dotation définitive - acompte versé est positif) Montant à reverser par la collectivité (si dotation définitive - acompte versé est négatif) 002 210201448 157 CHAMBRY 3 753 -75 829 75 829 72 076 210204459 468 MARLE

Article 7

—

Sont considérées comme opérations d'emprise de très faible superficie au sens du II de l'article R. 554-27 du code de l'environnement, la pose d'un branchement ou d'un poteau, la plantation ou l'arrachage d'un arbre, le forage d'un puits, la réalisation

Article Annexe I

—

médicaments : - définitions et différentes catégories, pharmacopées ; - préparations pharmaceutiques et principes généraux de leurs bonnes pratiques de préparation ; - autorisation de mise sur le marché des médicaments (AMM) ; - médicaments à base de plantes

Article Annexe

—

MÉDICAMENTS A BASE DE PLANTES Les demandes concernant des médicaments à base de plantes présentent un dossier complet dans lequel sont inclus les renseignements spécifiques suivants.

Article Annexe A

—

Mors-prunorum ; Pseudomonas syringae pv. passiflorae ; Pseudomonas syringae pv. purpurea (plants, fruits et semences d'avocat) ; Pseudomonas syringae pv. syringae ; Pseudomonas syringae pv. tabaci ; Xanthomonas campestris pv. begoniae ; Xanthomonas campestris

LEGIARTI000028252328

—

du Nord Libournais Le moulin de Porchères, un enjeu de développement local Département de l'Hérault Communauté de Communes de la Montagne du Haut Languedoc De l'arbre à la maison Pays Haut Languedoc Vignobles BIO-ORB, filière de plantes

Article 1

—

produits laitiers ; 62° Comité national interprofessionnel des produits de basse-cour ; 63° Commissions départementales de surveillance des taureaux et verrats ; 64° Comités départementaux des céréales ; 65° Comité technique permanent de la sélection des plantes

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

localisées en site Natura 2000 et les coupes soumises à autorisation en application de l'article L. 141-3 du même code pour les forêts localisées en site Natura 2000, sous réserve de l'application de l'article L. 122-7 de ce code ; 9° Les coupes de plantes

Article 67 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 25

Code des douanes

procédé, sous son contrôle, à une opération d'infiltration dans les conditions prévues par le présent article afin : 1° De constater les infractions suivantes : -les infractions douanières d'importation, d'exportation ou de détention de substances ou plantes

Article Annexe III

—

Nota - A ces coefficients est ajouté 0,05 si les espaces verts non publics de l'immeuble sont convenablement entretenus et les plantations régulièrement remplacées.

Article Liste II

—

pulvérisations nasales 0,15 0,10 Collyres 0,05 0,005 Aconit : - alcoolature Toutes formes 5 0,50 5 - sirop 100 Adonis vernalis : - extrait Toutes formes 2 0,20 1 - extrait fluide, plante

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