rendue le 15 avril 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Metz ordonnant la remise en liberté de M.

l'ordonnance rendue le 18 avril 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Metz ordonnant la remise en liberté de M.

rendue le 18 avril 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Metz ordonnant la remise en liberté de M.

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU deux juillet deux mille douze DEMANDERESSE AU CONTREDIT : ASSOCIATION METZ POLE SERVICES prise en la personne de son représentant légal 5/7 Rue d'Anjou 57070 METZ Représentée

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU deux juillet deux mille douze DEMANDERESSE AU CONTREDIT : ASSOCIATION METZ POLE SERVICES prise en la personne de son représentant légal 5/7 Rue d'Anjou 57070 METZ Représentée

garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de l'intégralité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client depuis le début de son incarcération au centre pénitentiaire de Metz

sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, par courrier électronique, d'une copie de la liste des effets personnels de son client figurant à son vestiaire au Centre pénitentiaire de Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 16 juin 2004), qu'en 1991, au vu d'une étude confiée au

[E] [Y], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 12 mars 2014 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Régie de la communauté d'agglomération de Metz métropole

(Moselle), 28/ de laarantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), dont le siège social est sis ... (17ème), 38/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Metz, dont le siège social est à Metz

de la cour d'appel de Metz, Dans l'affaire N° RG 26/00395 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GROX ETRANGER entre : Le procureur de la République Et M.

le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre VAZZANA, greffier ; Dans l'affaire N° RG 26/00392 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GROC ETRANGER : M.

le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre VAZZANA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00386 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRND ETRANGER : M.

premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre VAZZANA, greffier ; Dans l'affaire N° RG 26/00438 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRUX ETRANGER : M.

président de la cour d'appel de Metz, Dans l'affaire N° RG 26/00410 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRRH ETRANGER entre : Le procureur de la République Et M.

le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00545 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GSCU ETRANGER : M.

le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00542 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GSCR ETRANGER : M.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 JUIN 2026 Nous, [R] [D],, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz