Jean-Christian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 22 février 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour blessures involontaires, a ordonné

de Metz, 9 mars 1987) de l'avoir condamné à payer à M.

T..., demeurant à Metz (Moselle), 15, place Henri Frécot, 2 / de Mme Georgette Z..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 3 / de Mme Cécile B..., demeurant à Metz-Bellecroix (Moselle), ..., 4 / de

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Ceret (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1986 par la cour d'appel de Metz

d'assurance maladie de Paris, dont le siège est ..., ayant son service du contentieux, ... (12ème), en cassation d'un jugement rendu le 12 mars 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz

Albert X..., demeurant ... à Montigny-Lès-Metz (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1988 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de M.

pourvoi n° D 94-41.135 formé par la Régie municipale des transports en commun de la région Messine (TCRM), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1994 par la cour d'appel de Metz

DÉCEMBRE 2024 La société Marbi, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi principal n° F 23-15.116 contre l'arrêt rendu le 7 février 2023 par la cour d'appel de Metz

X..., inscrit précédemment sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Metz de 1987 à 2000, a sollicité son inscription en 2005 sur la liste de cette cour d'appel ; que, par décision de

Victor Y..., 2°/ Mme Marie Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1995 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit de Mme Elise, Benoît, épouse

Ben Métir à Menzel Bourguiba (Tunisie), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la caisse primaire d'assurance maladie de Metz, 57

d'un engagement ou d 'une signature par violence, menace de violence ou contrainte; "aux motifs que Philippe X... voulait obtenir d'Evelyne Y... qu'elle accepte le poste d'attachée commerciale à Metz

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2002, qui a rejeté sa requête en difficulté d'exécution de l'arrêt rendu par ladite cour d'appel le

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Missenard-Quint B (MQB), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1998 par la cour d'appel de Metz

la Direction du service médical de la Caisse nationale de l'assurance maladie de Strasbourg (DSRMS), dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 31 mai 1994 par la cour d'appel de Metz

CGT, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2014 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans le litige les opposant à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Metz

mesure où l'exercice des voies de recours n'a pas permis de réparer le mauvais fonctionnement allégué ; que la cour d'appel a constaté, d'une part, que le jugement du tribunal de grande instance de Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lydie Z..., demeurant 20, En Fournirue, 57000 Metz, en cassation