vendredi compris, équipe C de 21 heures à 5 heures, du lundi au vendredi compris, avec fin de poste le samedi matin ; que les salariés de l'équipe B, amenés à travailler exceptionnellement le samedi après-midi

1998 et relatif à l'organisation et à la réduction du temps de travail au sein de la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs, la coupure pour repas de midi

rendez vous téléphoniques à l'heure du déjeuner ou le soir, qu'elle rédigeait des comptes rendus d'activité le vendredi soir alors qu'elle était en repos ou encore que le repos octroyé le vendredi après midi

°/ à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la mutuelle Uneo, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la caisse du régime social des indépendants Midi-Pyrénées

Elle occupe désormais un poste de gestionnaire middle office moyennant une rémunération mensuelle brute de base de 4.461,51 euros.

X... est entré au service de la société Tapisol le 25 septembre 1989 ; que, le 5 décembre 1989, le salarié a demandé de ne pas travailler l'après-midi pour des raisons de santé et que, malgré le refus

société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société ICA patrimoine, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 5°/ à la société Caisse d'épargne de Midi

[L] [Z] la somme de 30 000 euros à titre de provision sur la réparation du préjudice moral provoqué par ces publications, - condamner la Dépêche du Midi à payer à M.

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 mars 2016, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

public, aux fins de savoir si l'accusé « aurait pu être l'auteur des faits » de meurtre et de tentative de meurtre, aux motifs que « la demande (du parquet) ayant été formulée vendredi 24 mai après-midi

L... allongé sur le sol, dans l'après-midi vers 15 heures, il dormait et respirait normalement, il a alors pensé que l'homme avait trop bu et était tombé du lit, qu'il n'a pas paniqué, ayant l'habitude

N° RG 25/01492 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QS5Y Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 JANVIER 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ N° RG 2023000107 APPELANTE : Société CRCAM NORD MIDI

X..., de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées Sud, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur

Languedoc Roussillon, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 441-6 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, reprochant à la société Midi

l'arrêt rendu le 8 février 2017 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Midi-Pyrénées

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Midi sol, société à responsabilité limitée, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Midi tourisme accueil (MTA), société à responsabilité limitée, dont

Gaches chimie spécialités (société Gaches chimie) à qui elle avait concédé depuis une vingtaine d'années l'exclusivité de la distribution de ses résines polyesters dans onze départements de la région Midi-Méditerranée