Codes de loi français

Article L171-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 06

article doivent intégrer soit un procédé de production d'énergies renouvelables, soit un système de végétalisation basé sur un mode cultural ne recourant à l'eau potable qu'en complément des eaux de récupération, garantissant un haut degré d'efficacité thermique

Article D311-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 20

cogénération, les émissions liées à la production d'électricité sont égales aux émissions totales de l'installation multipliées par la production d'électricité exprimée en mégawattheures et divisées par la somme des productions d'électricité et d'énergie thermique

Article 1

vente en parfumerie et cosmétique 336w 5 ans Groupe service interconsulaire Artois-Douaisis d'éducation permanente (SIADEP) ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon III Gestionnaire qualité sécurité environnement 200r 3 ans Royer

Article 1

III Assistant(e) du chef d'entreprise en PME PMI. 314t 2 ans ROYER ROBIN ASSOCIÉS.

Article Annexe 1

id=Jo1UJTY9SbF2fbpIwW8qSVmdwg5k-UdZn955Kn6O8OI= - Module d’intégration de température installé sur un ordinateur climatique / Fiche d’opération n° AGRI-EQ-101 - Double écran thermique / Fiche d’opération n° AGRI-EQ-102 Conformément à l'article 2 de l'arrêté

Article 16

dynamique garantissant la rupture structurale du lanceur ; - la fragmentation (nombre de débris, géométrie, masse, caractéristiques matériaux) de tout ou partie du véhicule de lancement en fonction de l'origine des scénarios de destruction, mécanique ou thermique

Article 7

feu équivalent à celui exigé pour ces parois ; - les planchers hauts sont EI 180 et les structures porteuses des planchers R 180 au moins ; - en ce qui concerne la toiture, ses éléments de support sont réalisés en matériaux A1 ainsi que l'isolant thermique

Article MS 46

des équipements de protection contre l'incendie, d'en effectuer ou de faire effectuer les essais et l'entretien (moyens de secours du présent chapitre, dispositif de fermeture des portes, de désenfumage, d'éclairage de sécurité, groupes moteurs thermiques-générateurs

Article 13

énergétique ainsi qu'aux travaux nécessaires indissociablement liés, réalisés le cas échéant par une entreprise tierce, prévus par le présent arrêté ; -dans les cas prévus au titre II du présent arrêté, aux travaux respectant les prescriptions de l'étude thermique

Article Annexe II

Lorsque l'obstacle est à plus de 250 mètres de la baie considérée et pour tenir compte de l'effet de courbure de la propagation du bruit (inversion thermique nocturne), on ajoute 10 mètres à l'altitude minimale nécessaire à la prise en compte de l'obstacle

Article 50-1

Les coefficients de transmission thermique des parois en contact avec l'extérieur ou un volume non chauffé, exprimés en watts par mètre carré de surface de la paroi considérée et par Kelvin (W/ [m2.

Article 3

dans la limite de 90 p. 100 de la variation de l'indice du coût de la construction pendant la période de douze mois susmentionnée, pour les logements dans lesquels des travaux tendant à améliorer le confort, la sécurité, l'équipement, la qualité thermique

Article Annexe II

Le bouchon du réservoir est alors fermé jusqu'à l'obtention d'un équilibre thermique entre l'essence utilisée et le réservoir. 3.3.

Article 2

Il est rappelé qu'une thermie par heure (th/h) équivaut à 1,16 kilowatt (kW). 10° On entend par générateur, le générateur proprement dit muni de ses organes de chauffe. 11° Les différents locaux d'un bâtiment sont classés comme suit : En sous-sol ; En

Article 12

Pour les fromages élaborés avec un lait n'ayant pas subi d'écrémage ni de standardisation en matière grasse et n'ayant pas subi de traitement thermique, les deux mentions peuvent être remplacées par l'indication : " au lait cru entier ".

LEGIARTI000006667699

Code ROME : 52332 - Maintenicien(ne) des systèmes thermiques, climatiques et frigorifiques. Réglementation de l'activité : Habilitation pour les travaux électriques (norme C18-510).

Article 221-III/03

pays dans lequel le voyage a commencé. 23 Une embarcation ou un radeau de sauvetage est une embarcation ou un radeau permettant de maintenir en vie des personnes en détresse à partir du moment où le navire est abandonné. 24 Un moyen de protection thermique

Article 16-1

Les chaudières, turbines et moteurs de puissance thermique nominale supérieure ou égale à 15 MW respectent les dispositions du présent article pour améliorer les performances environnementales générales des installations de combustion ou mettent en œuvre

Article Annexe V

chaque cellule en feu prise individuellement par la méthode FLUMILOG compte tenu de la configuration de stockage et des matières susceptibles d'être stockées (référencée dans le document de l'INERIS Description de la méthode de calcul des effets thermiques