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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02390_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle avait obtenu en URSS un diplôme de professeur de solfège, littérature musicale et piano de niveau bac + 2 délivré par le conservatoire régional de Pskov le 17 juin 1980 et un diplôme de musicologue
Source officielleMagistrat Mme Soler
DTA_2502241_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
SOLERLe greffier, Signé A.
Source officielleMagistrat Mme Soler
DTA_2306249_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOLERLe greffier, Signé A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d210
24 mars 2009
24 mars 2009
Il résulte des pièces que la partie civile a été victime du vol avec violence le 05 Mars 2005, qu'elle a été agressée à l'aide d'un couteau alors qu'elle se rendait à son cours de solfège et a déclaré
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00452
18 mars 2015
18 mars 2015
X..., engagé le 4 novembre 1991 par la société Soleri, dont le contrat de travail a été transféré à la société T-Systems France, exerçant en dernier lieu les fonctions de directeur de projet, a été licencié
Source officielleAUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
69a2e90acdc6046d470950d2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002879 DEMANDEUR(S) LEASECOM, [Adresse 1] représenté(e) par SELARL COLOMBO - SOLERE RIUS, Avocat correspondant, SELARL SIGRIST & ASSOCIES, Avocat plaidant
Source officielleChambre de la Proximité
6960b6becdc6046d47b87739
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de la somme de 532,27 euros au titre de sa dette locative, arrêtée au 31 mars 2025 inclus, outre le loyer et les charges courants, en 17 mensualités de 30 euros chacune et une 18ème mensualité qui soldera
Source officielleChambre 3-3
6789fc4d11ec33b4fa0f1804
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Elle a précipité la résolution du contrat, avec prise d'effet le 25 juin 2018, parce qu'elle avait contracté entre-temps avec la société Solvert, nouveau distributeur exclusif des véhicules électriques
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
67816cfb6d34da2cbdcd88f6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
incluant la mensualité de octobre 2024) ; AUTORISE Monsieur [O] [G] à s’acquitter de cette somme, outre le loyer et les charges courants, en 6 mensualités de 200 euros chacune et une 7ème mensualité qui soldera
Source officielle4e chambre civile
686767087c03803a32c272ad
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Me Manuel FURET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES : Monsieur [A] [D] de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 5] Représenté à l'instance par Me Céline COLOMBO de la SELARL SOLERE-RIUS
Source officielleTPX POI JCP FOND
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2 avril 2026
2 avril 2026
[O] [F] à s’acquitter de cette somme, outre le loyer et les charges courantes, en 25 mensualités de 100€ chacune et une 26ème mensualité qui soldera la dette en principal et intérêts ; PRECISE que chaque
Source officielleTPX POI JCP REFERES
69fce4dccdc6046d47f7bc09
2 avril 2026
2 avril 2026
[C] [S] à s’acquitter de cette somme, outre le loyer et les charges courantes, en 35 mensualités de 100€ chacune et une 36ème mensualité qui soldera la dette en principal et intérêts ; PRECISE que chaque
Source officielleTPX POI JCP REFERES
69fce542cdc6046d47f7c3b9
2 avril 2026
2 avril 2026
commandement de payer du 13 août 2024 ; AUTORISE Mme [D] [N] [Q] à s’acquitter de cette somme, outre le loyer et les charges courantes, en 29 mensualités de 200€ chacune et une 30ème mensualité qui soldera
Source officiellePPROX_FOND
69fcea5fcdc6046d47f8224d
9 avril 2026
9 avril 2026
recouvrement, majorées des intérêts au taux légal à compter du 2 septembre 2025 ; AUTORISE Monsieur [Z] [U] à s’acquitter de ces sommes en 23 mensualités de 384,00 € chacune outre une 24e mensualité qui soldera
Source officiellePPROX_FOND
69fcea79cdc6046d47f823fc
9 avril 2026
9 avril 2026
recouvrement, majorées des intérêts au taux légal à compter du 26 septembre 2025 ; AUTORISE Monsieur [H] [A] à s’acquitter de ces sommes en 19 mensualités de 150,00 € chacune outre une 20e mensualité qui soldera
Source officiellePPROX_FOND
69fcea96cdc6046d47f82617
9 avril 2026
9 avril 2026
recouvrement, majorées des intérêts au taux légal à compter du 29 décembre 2025 ; AUTORISE Monsieur [K] [R] [E] à s’acquitter de ces sommes en 23 mensualités de 150,00 € chacune outre une 24e mensualité qui soldera
Source officielleService de proximité
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2 avril 2026
2 avril 2026
la présente décision, AUTORISONS Mme [J] [U] à s’acquitter de cette somme, en sus du loyer et des charges courants, en 35 mensualités d'un montant de 160,00 € chacune et une dernière mensualité qui soldera
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
incluant la mensualité d'octobre 2025) ; AUTORISE Monsieur [M] [R] à s’acquitter de cette somme, outre le loyer et les charges courants, en 23 mensualités de 100 euros chacune et une 24ème mensualité qui soldera
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
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2 avril 2024
2 avril 2024
échéance du mois de décembre 2023 incluse ; AUTORISE Madame [Y] [Z] à s'acquitter de cette somme, outre le loyer et les charges courants, en 29 mensualités de 50 € chacune, puis une 30ème mensualité qui soldera
Source officielleChambre 29 / Proxi référé
68e555370e2901d10fa32dcb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
septembre 2025, incluant août 2025) ; AUTORISONS Madame [J] [C] à s’acquitter de cette somme, outre le loyer et les charges courants, en 35 mensualités de 180 € chacune et une 36ème mensualité qui soldera
Source officiellePage 32 sur 84