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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372415cd580146774120f3
4 juin 2002
Thierry Z..., 6 / de M.
Cour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f5d
22 juillet 2021
, membre de la SCP Thierry OUSACI, avocat au barreau d'ORLEANS S.E.L.A.R.L.
6253caa9bd3db21cbdd8baf3
17 juin 2008
CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 17 juin 2008 à Me Christian BERGER Thierry X... COPIES le 17 juin 2008 à S. A.
JCPCIVIL
6a174734cdc6046d4726904b
18 mai 2026
CABINET THIERRY IMMOBILIER [Adresse 3] représentée par Me Thibaud HUC, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Aurélien PARES lors des
civ1
6137214fcd580146773f2b5e
23 octobre 1990
Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03046
13 décembre 2017
Thierry X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de VICHY, en date du 7 février 2017, qui, pour arrêt ou stationnement dangereux de véhicule, l'a condamné à 150 euros d'amende ;
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061381
31 décembre 2008
Thierry A, demeurant ... ; M.
6137256fcd5801467741db37
15 novembre 1994
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 13 janvier 1994, qui a déclaré irrecevable sa requête en confusion de peines ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit
613725c9cd5801467742083c
3 mars 1999
Thierry, contre le jugement n° 379 du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, en date du 15 décembre 1997, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation
613720abcd580146773ed3e4
25 janvier 1989
Thierry, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, M.
6137264ecd5801467742487d
26 novembre 2003
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 21 août 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols avec actes de torture et de barbarie
soc
61372408cd58014677411644
23 janvier 2002
Thierry X..., demeurant ..., 2 / de Mme Françoise E..., demeurant ..., 3 / de M. Mariano C..., demeurant ..., 4 / de M. Philippe A..., demeurant 1, place Villadar, 31330 Ondes, 5 / de M.
613725d6cd58014677420e44
1 juin 1999
légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de violences volontaires, avec préméditation, sur la personne de Sabine Y... n'ayant pas entraîné d'incapacité totale de travail personnel
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300958
12 septembre 2012
Y...; que par acte du 4 novembre 2004, la SCI s'est portée caution solidaire et hypothécaire auprès de la CCM pour le remboursement d'un second prêt personnel consenti aux époux Thierry Y...; que par
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10144
6 février 2019
B... de 2 686 € apparaît supérieure à la sienne, en revanche l'assemblée n'a pas prévu de pouvoir hiérarchique de Monsieur Thierry B... et n'a pas mis en place un organisation qui pourrait démontrer un
6253cae4bd3db21cbdd8c68d
17 octobre 2008
Thierry X... C/ S.C.P. PONROY, mandataire liquidateur de la SA SAPLAC C.G.E.A.
6253cca9bd3db21cbdd90daa
10 décembre 2013
Thierry X... " inapte définitif à tout poste dans l'entreprise. ".
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026856793
28 décembre 2012
Thierry B dirigées contre l'article 2 de l'arrêt n° 08LY02016 de la cour administrative d'appel de Lyon du 1er avril 2010, en tant qu'il a rejeté ses conclusions tendant à la réduction, par imputation
61372500cd5801467741a214
19 décembre 1989
Thierry contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 1986, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis et mise
6079a87a9ba5988459c4d6e3
12 janvier 2000
LA COUR, Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation du mémoire personnel, pris de la violation de l'article 279 du Code de procédure pénale : Attendu qu'il ne
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