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8 609 résultats pour « Thierry PEYRONNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372415cd580146774120f3

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Thierry Z..., 6 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f5d

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

, membre de la SCP Thierry OUSACI, avocat au barreau d'ORLEANS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baf3

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 17 juin 2008 à Me Christian BERGER Thierry X... COPIES le 17 juin 2008 à S. A.

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a174734cdc6046d4726904b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CABINET THIERRY IMMOBILIER [Adresse 3] représentée par Me Thibaud HUC, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Aurélien PARES lors des

Source officielle
CC

civ1

6137214fcd580146773f2b5e

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03046

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Thierry X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de VICHY, en date du 7 février 2017, qui, pour arrêt ou stationnement dangereux de véhicule, l'a condamné à 150 euros d'amende ;

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061381

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db37

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 13 janvier 1994, qui a déclaré irrecevable sa requête en confusion de peines ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit

Source officielle
CC

cr

613725c9cd5801467742083c

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Thierry, contre le jugement n° 379 du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, en date du 15 décembre 1997, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation

Source officielle
CC

civ1

613720abcd580146773ed3e4

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Thierry, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, M.

Source officielle
CC

cr

6137264ecd5801467742487d

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 21 août 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols avec actes de torture et de barbarie

Source officielle
CC

soc

61372408cd58014677411644

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Thierry X..., demeurant ..., 2 / de Mme Françoise E..., demeurant ..., 3 / de M. Mariano C..., demeurant ..., 4 / de M. Philippe A..., demeurant 1, place Villadar, 31330 Ondes, 5 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e44

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de violences volontaires, avec préméditation, sur la personne de Sabine Y... n'ayant pas entraîné d'incapacité totale de travail personnel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300958

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Y...; que par acte du 4 novembre 2004, la SCI s'est portée caution solidaire et hypothécaire auprès de la CCM pour le remboursement d'un second prêt personnel consenti aux époux Thierry Y...; que par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10144

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

B... de 2 686 € apparaît supérieure à la sienne, en revanche l'assemblée n'a pas prévu de pouvoir hiérarchique de Monsieur Thierry B... et n'a pas mis en place un organisation qui pourrait démontrer un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae4bd3db21cbdd8c68d

Appel

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Thierry X... C/ S.C.P. PONROY, mandataire liquidateur de la SA SAPLAC C.G.E.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90daa

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Thierry X... " inapte définitif à tout poste dans l'entreprise. ".

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026856793

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

Thierry B dirigées contre l'article 2 de l'arrêt n° 08LY02016 de la cour administrative d'appel de Lyon du 1er avril 2010, en tant qu'il a rejeté ses conclusions tendant à la réduction, par imputation

Source officielle
CC

cr

61372500cd5801467741a214

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Thierry contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 1986, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis et mise

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6e3

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

LA COUR, Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation du mémoire personnel, pris de la violation de l'article 279 du Code de procédure pénale : Attendu qu'il ne

Source officielle

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