Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372149cd580146773f2859
3 avril 1990
3 avril 1990
Zennaro, rapporteur, MM. X... de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008093793
8 mars 2002
8 mars 2002
..., l'ASSOCIATION C2M, dont le siège est ..., Mme Pascale A..., demeurant ..., la SOCIETE STUDIO K, dont le siège est ..., la SOCIETE LE PRINTEMPS DE BOURGES, dont le siège est ..., la SOCIETE LE ZENITH
Source officielleciv1
61372182cd580146773f45fa
16 avril 1991
16 avril 1991
Zennaro, rapporteur, M.
Source officielleciv1
61372184cd580146773f46c8
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Zennaro, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
61372104cd580146773f04ae
31 janvier 1990
31 janvier 1990
Zennaro, rapporteur ; MM. X... Bernard, Massip, Viennois, Bernard de Saint-Affrique, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers ; Mme Y..., M. Savatier, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv1
6137210dcd580146773f0963
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Zennaro, conseiller rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.
Source officielleciv1
613720a7cd580146773ed01e
12 novembre 1987
12 novembre 1987
Zennaro, rapporteur, M. Ponsard, conseiller, M. Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de Me Vuitton, avocat de M.
Source officielleciv1
été honoré, Mme Y... a porté plaintec/M. Z
613720cecd580146773ee8ee
14 juin 1988
14 juin 1988
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. X...
Source officielleciv1
61372120cd580146773f1310
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Zennaro, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Guy D
61372121cd580146773f13bd
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Zennaro, rapporteur, MM. C..., E..., Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
6137213dcd580146773f227b
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
Source officielleciv1
613720bdcd580146773ee001
31 mai 1988
31 mai 1988
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Y..., B..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
613720c5cd580146773ee3c9
15 novembre 1988
15 novembre 1988
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Z..., X...
Source officiellecr
édure suiviec/Belgassem ZENATI
61372598cd5801467741f127
4 juin 1997
4 juin 1997
Jean-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 9 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Belgassem ZENATI, définitivement condamné pour homicide
Source officielleChambre 1
SAS PROVIDENCIALEc/SAS ASSURE TEAM SECURITE
69bd351dcdc6046d4751aea3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, M. BAUCHE Régis, Mme TALLON Odile, Assesseurs.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6033d3ca118022859f16de81
23 mars 2017
23 mars 2017
Bernard CHEVALIER, Président Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf3
22 juin 2006
22 juin 2006
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b56
20 décembre 2007
20 décembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b819
29 novembre 2007
29 novembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8af
3 avril 2008
3 avril 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
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