de l'exercice par l'administration fiscale de son droit de communication auprès des sociétés SA Transports Charrier Brisseau et SARL CMB Transit les 9 et 10 janvier 2002, que les sociétés AVO et CET ZI

dans la nuit du 8 au 9 décembre 1992, puis dans la nuit du 11 au 12 octobre 1993 ; qu'il ressort des enquêtes de gendarmerie que l'entrepôt de la société Y... est implanté rue de la Maison Brûlée ZI

ils demandent à ce magistrat de : * Fixer l’indemnité d’occupation due par Monsieur [S] [V] à la somme mensuelle de 900€ s’agissant du bien immobilier situé [Adresse 3] à [Localité 6] cadastré section ZI

comportait huit éoliennes s'implante à proximité des sites Natura 2000 et notamment " Vallée de la Boutonne " qui est une zone spéciale de conservation (ZSC), qui jouxte la zone d'implantation potentielle (ZIP

The latter sent, on 12 February 1988, a rogatory letter (Rechtshilfeersuchen) to the Zell am Ziller District Court (Bezirksgericht) asking it to put some specific questions to Mrs Kröll as a witness.

Le projet s'implante dans une zone particulièrement sensible pour la préservation des chiroptères dès lors que la zone d'implantation du projet (ZIP) se situe à 1,5 km de la ZNIEFF de type I " Carrières

Zima, a lawyer practising in Prague. The Czech Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr V.A. Schorm, of the Ministry of Justice. 3.

DUVAL Avocat (P493) ET : SASU ALU DESIGN FRANCE, dont le siège social est 178, boulevard Haussmann 75008 Paris - RCS B 827810508 Partie défenderesse : assistée de l'AARPI ACCENT LEGAL - Me Marc ZIMMER

L'EXECUTION SAISIES IMMOBILIERES Dossier : N° RG 25/00060 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WA65 Minute : 26/00097 JUGEMENT D'ORIENTATION DU 02 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame ZIMMER

reliaient à une paralysie du plexus brachial, aucune intervention chirurgicale n'étant réalisée et la fracture de l'omoplate étant traitée de façon orthopédique avec une immobilisation par attelle de Zimmer

cervicale, de trapèzes algiques et contractions, d'une augmentation du volume du genou gauche et d'une anxiété, prescrivant des antalgiques, du Lexomil ®, le port d'un collier cervical et d'une attelle de Zimmer

Par quatre mémoires enregistrés les 30 septembre 2019, 26 juin 2020, 17 septembre 2021 et 5 janvier 2022, l'office public de l'habitat CUS Habitat, devenu société OPHEA, représentée par Me Zimmer, conclut

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 octobre 2021, la commune de Colmar, représentée par Me Zimmer demande à la cour : 1°) d'infirmer l'ordonnance du 16 juillet 2021 du juge des référés du tribunal

Serbia , no. 3102/05, 21   June   2007; ZIT Company v. Serbia , no. 37343/05, 27 November 2007).

À cette date, le dossier contenait 5 éléments, dont le questionnaire assuré comme le montre le zip dossier dont elle produit la copie.

TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SAINT DENIS [Adresse 3] [Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/04046 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZIMK Minute

Du 14 octobre 2024 5AA SCI/JJG PPP Référés N° RG 24/01160 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZI6M [N] [D] C/ [J] [W] - Expéditions délivrées à Monsieur [N] [D] - FE délivrée à Monsieur [N] [

O... a indiqué avoir vu dans son rétroviseur, que le véhicule qu'elle venait de croiser dans le virage avait donné un coup de volant puis fait des zig-zags sur la route sans qu'elle puisse cependant voir