CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 380 résultats pour « article 885-0 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 8
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 7
Article 9
Il est attribué, pour chacune des épreuves, une note variant de 0 à 20.
Article 2
Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 14
Article 137
Art. 199 terdecies-0 A, Art. 199 terdecies-0 AA II.
Article 27
Art. 1600-0 P, Art. 1600-0 Q A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI. Art. 1647 - Code de la santé publique Art.
Article 1
En application de l'article 242-0 P de l'annexe II au code général des impôts, le montant minimum de la taxe sur la valeur ajoutée dont le remboursement peut être demandé par les assujettis étrangers désignés à l'article 242-0 M du même code est fixé
ministère chargé de l'agriculture sont classés comme suit : GROUPES SERVICES COEFFICIENT d'affectation F directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement 1, 18 G Administration centrale 0,
Article A322-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38
Une palanquée constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-12 peut évoluer dans l'espace de 0 à 12 mètres sous la responsabilité de la personne encadrant la palanquée.
Article Annexe VII
numJO=0&dateJO=20150912&numTexte=2&pageDebut=15904&pageFin=15948 ANNEXE VII-Signalisation au sol Chapitre 1er-Signaux de protection Article 101-Le carré Article 102-La carré violet Article 103-Le disque Article 104-Le guidon d'arrêt Chapitre 2-Signaux
Article 75
Art. 209-0 B A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI. Art. 209-0 B III.
Article Annexe C
NOMBRE D'ÉVALUATEURS DURÉE DE L'AUDIT DURÉE DE L'AUDIT DURÉE TOTALE DES AUDITS 0, 25 (pour la famille n° 2) 1 (pour la famille n° 2) 0, 5 (pour la famille n° 2) 1 (pour la famille n° 2) 0, 75 (pour la famille n° 2
Article 213-1.32
Détecteur d'interface hydrocarbures/eau (Annexe 213-0.A.1)
Article 11
Le jury attribue aux candidats une note de 0 à 20 sur l'ensemble des deux épreuves.
Article 33
Art. 150-0 B ter
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