X... ayant été blessé dans un accident de la circulation dont M.

Y... remplie de 50 cm d'eau et s'est blessé ; qu'il a demandé réparation de son préjudice à M.

X..., a été blessé par la chute d'un chauffe-eau mural; qu'il a demandé à M.

X... ayant fait une chute sur le sol de l'aire de lavage du garage de la société Pyrénées Diesel, a été blessé et a assigné cette société en réparation sur le fondement de l'article 1384 du Code civil

X... a été blessé le 29 mai 1994 dans un accident de la circulation dont Mme Y..., assurée auprès de la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), a été reconnue responsable ; Attendu que

X..., passager d'une camionnette, a été blessé dans un accident de la circulation ; qu'il a assigné en réparation M.

- les déclarations réitérées dans les mêmes termes par M.Laurent B... au cours de l'enquête, de l'information et devant la cour d'assises d'appel, - la position (assise au sol) du commandant B..., blessé

qu'au regard de l'ensemble des éléments il n'existe pas charges suffisantes contre lui d'avoir eu par cet acte de violence précis, l'intention de lui donner la mort ; que Mme M... a été grièvement blessée

aient pu participer, comme auteur ou comme complice, à la commission des infractions dont il est saisi ; qu'en l'espèce, il résulte de l'arrêt attaqué que Didier A... a tiré la balle qui a mortellement blessé

Y..., blessé à la jambe gauche dans un accident de la circulation, a été indemnisé par M. X..., en application d'une transaction ; qu'une aggravation s'étant produite dans son état, M.

utilisateurs, en particulier de s'assurer que le remplissage n'était pas excessif, au point de laisser le couvercle de ce récipient, en équilibre, risquant de basculer d'un côté ou de l'autre, et de blesser

cassation, pris de la violation de l'article 320 du Code pénal ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au cours d'un match de football opposant deux équipes d'amateurs, Jean-Pierre X... a blessé

attaqué et du jugement qu'il confirme que Pierre X... a heurté avec sa voiture automobile le chien de son voisin René Z..., qui l'a identifié grâce à un morceau de pare-choc tombé auprès de l'animal blessé

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [U] [Q] [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur(s) : LES BLES TENDRES (SARL) [Adresse 2] Représentant(s) : Composition du Tribunal lors du

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [H] [Y] 27, RUE DE L'AIGUILLERIE 34000 MONTPELLIER Représentant (s) : Défendeur(s) : LES BLES TENDRES (SARL) 35, Rue Paul Doumer 34690 Fabrègues

, Mme Lucette Z..., épouse B..., de l'association Bureau central français et de la Caisse primaire d'assurance maladie de Dieppe ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme B... a été mortellement blessée

X... a été blessé par la ruade d'un cheval ; qu'il a fait assigner devant le tribunal de grande instance, en responsabilité et indemnisation de son préjudice, la propriétaire de l'animal et son assureur

Toutes étaient gravement blessées dont une, atteinte au niveau de la carotide, et beaucoup d’autres présentant des blessures de balles à divers endroits de leurs corps.