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910 résultats pour « educateur technique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2313191_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

psychomotricité, ergothérapie et orthophonie, qu'elle est suivie en neuropédiatrie à l'hôpital Trousseau à Paris et au service génétique de l'hôpital Necker et qu'elle est prise en charge par une éducatrice

Source officielle

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TA

2ème Chambre

DTA_2401093_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

B souligne qu'il possède les qualités nécessaires tant pour l'accomplissement des efforts requis que pour le travail à réaliser dans les ateliers techniques en cuisine.

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2403830_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

organisés pour les personnes en situation de handicap, dont l’objectif est de favoriser leur réinsertion professionnelle à travers diverses activités proposées, organisées par des moniteurs, des éducateurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2604286_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

et qu’elle se rende fréquemment chez différents praticiens dont un neuropsychologue une fois par semaine, un psychomotricien deux fois par semaine, un kinésithérapeute deux fois par semaine et un éducateur

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66ff85bca4ff9ec259c09780

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

En conséquence afin de sauvegarder la compétitivité de l'entreprise, nous devons cesser l'activité de l'Espace [8] au 31 décembre 2019, ce qui entraîne à cette date la suppression du poste d'Educateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de61

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

L'animateur doit acquérir et maîtriser les connaissances de base en addictologie et être capable de gérer un groupe en adaptant son intervention. " Cette fiche rappelle les compétences techniques exigées

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60328b19c877e5be9d373865

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Il doit alors apporter éventuellement une réponse éducative aux enfants ou aux éducateurs.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02011

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

(niveau III) était insuffisant puisque ce recrutement se faisait au niveau H ; qu'en revanche, Mme Z... remplissait a priori les critères fixés pour occuper le poste d'adjoint technique recruté le 1/12

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd9170d

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Monsieur Y...a révélé au Directeur qu'il s'agissait en fait de trois joueurs professionnels du football club de Metz qui se trouvaient sur le plateau technique à votre initiative.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69cf6eb0cdc6046d47f5033f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Outre cela, les éléments reprochés se réfèrent à votre formation d'Éducateur de jeunes enfants, au socle pédagogique et procédures [1] ou sont de l'ordre du bon sens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01237

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

prud'homale ; Attendu que pour juger que le licenciement du salarié était dépourvu de cause réelle et sérieuse et condamner l'employeur à lui payer diverses sommes, l'arrêt retient que la fiche technique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b282f73c18b33b338bfd

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[N] [R], éducateur spécialisé et salarié en qualité de référent technique / directeur socio-éducatif de la société [8] (SARL) qui exploite la micro-crèche "[9]" accueillant des enfants atteints de troubles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110370

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

) », — les comités sportifs départementaux et/ou les clubs locaux « organisent les activités et en font la promotion : mise en place d'ateliers de découverte par des cadres de fédérations ou des éducateurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02649

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

impliqué dans la prise en charge individuelle des pensionnaires, qu'ils étaient les seuls à mettre en avant le danger pour les personnes prises en charge, que leur refus de participer aux plateaux techniques

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63bfb2365e2fbe7c90043556

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

chefs de dispositif du jugement critiqués constitue l'acte d'appel conforme aux exigences de l'article 901 du code de procédure civile, dans sa nouvelle rédaction, même en l'absence d'empêchement technique

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b281a7b805de12b586

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Mme [X] a ensuite été embauchée directement entre le 28 mars 2008 et le 28 août 2009, par le CENTRE SOCIAL RURAL [8] de [Localité 11] en contrat à durée déterminée en qualité d'éducatrice jeunes enfants

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1009JUD004224723

Admin. suprême

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La justification de cette interdiction reposait sur une volonté sélective du législateur qui, selon les juges, avait souhaité limiter l’accès à ces techniques de procréation aux situations dans lesquelles

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102258_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

L'association centre Lorrain d'éducation par le sport a présenté une offre pour l'attribution du lot " 210142 - sport animation culture 5 - Nancy ", correspondant au parcours vers le métier d'éducateur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b08cdc6046d4709345a

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[G] est éducateur sportif et ne travaille, ni dans le secteur bancaire, ni dans celui de la sécurité, - la lecture des SMS émanant prétendument de la banque ne traduit aucune anomalie décelable (phrasé

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b6a853827c9026d300

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

pédagogique, constitué par des vidéos mises en ligne sur 'You Tube' à destination de tous les enseignants, a été élaboré consécutivement à cette réunion pédagogique et leur permet d'avoir un bagage technique

Source officielle