Codes de loi français

Article 344 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 07

. – Au titre du 2° du I de l'article 1635 bis AE précité, pour les demandes d'enregistrement, de modification ou de renouvellement de cet enregistrement relatives à un médicament traditionnel à base de plantes, les montants sont fixés comme suit : 1°

Article ANNEXE 2

alimentaire ou à prédominance alimentaire (hors commerce de boissons en magasin spécialisé), du commerce d'automobiles, de motocyles, de carburants, de charbons et combustibles, d'équipements du foyer, d'articles médicaux et orthopédiques et de fleurs, plantes

Article 7

Sont considérées comme opérations d'emprise de très faible superficie au sens du II de l'article R. 554-27 du code de l'environnement, la pose d'un branchement ou d'un poteau, la plantation ou l'arrachage d'un arbre, le forage d'un puits, la réalisation

Article Annexe I

médicaments : - définitions et différentes catégories, pharmacopées ; - préparations pharmaceutiques et principes généraux de leurs bonnes pratiques de préparation ; - autorisation de mise sur le marché des médicaments (AMM) ; - médicaments à base de plantes

Article Annexe

MÉDICAMENTS A BASE DE PLANTES Les demandes concernant des médicaments à base de plantes présentent un dossier complet dans lequel sont inclus les renseignements spécifiques suivants.

Article Annexe A

Mors-prunorum ; Pseudomonas syringae pv. passiflorae ; Pseudomonas syringae pv. purpurea (plants, fruits et semences d'avocat) ; Pseudomonas syringae pv. syringae ; Pseudomonas syringae pv. tabaci ; Xanthomonas campestris pv. begoniae ; Xanthomonas campestris

LEGIARTI000028252328

du Nord Libournais Le moulin de Porchères, un enjeu de développement local Département de l'Hérault Communauté de Communes de la Montagne du Haut Languedoc De l'arbre à la maison Pays Haut Languedoc Vignobles BIO-ORB, filière de plantes

Article 1

produits laitiers ; 62° Comité national interprofessionnel des produits de basse-cour ; 63° Commissions départementales de surveillance des taureaux et verrats ; 64° Comités départementaux des céréales ; 65° Comité technique permanent de la sélection des plantes

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

localisées en site Natura 2000 et les coupes soumises à autorisation en application de l'article L. 141-3 du même code pour les forêts localisées en site Natura 2000, sous réserve de l'application de l'article L. 122-7 de ce code ; 9° Les coupes de plantes

Article 67 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 25

procédé, sous son contrôle, à une opération d'infiltration dans les conditions prévues par le présent article afin : 1° De constater les infractions suivantes : -les infractions douanières d'importation, d'exportation ou de détention de substances ou plantes

Article Annexe III

Nota - A ces coefficients est ajouté 0,05 si les espaces verts non publics de l'immeuble sont convenablement entretenus et les plantations régulièrement remplacées.

Article Liste II

pulvérisations nasales 0,15 0,10 Collyres 0,05 0,005 Aconit : - alcoolature Toutes formes 5 0,50 5 - sirop 100 Adonis vernalis : - extrait Toutes formes 2 0,20 1 - extrait fluide, plante

Article Cahier des charges

La plantation des châtaigniers impose la clôture et très rapidement le partage des terres communales ; elle accentue l'évolution vers la propriété privée.

Article Annexe (suite)

Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la protection des plantes aquatiques ; - à la contamination potentielle des eaux souterraines par le mésosulfuron et ses métabolites, lorsque la

LEGIARTI000022779630

Ces fourrages sont constitués par des plantes herbacées fraîches ou conservées comprenant les plantes sarclées, les plantes de prairie (graminées, fabacées, hydrophillaceae) et la paille.

LEGIARTI000025878508

huiles d'animaux marins dans une proportion : - inférieure à 15 % 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 Ex 20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes

LEGIARTI000046025690

du changement climatique et de la santé humaine (Economics of Climate Change and Human Health) Gestion des écosystèmes marins d'interface Ecologie et Evolution des Maladies Infectieuses Circulantes et Emergentes Génomique de l'adaptation des plantes

Article Annexe 2

RST1 123 Coordonnateur du projet mobilisateur Sud Experts-Plantes (SEP) à l'institut des sciences de l'environnement. 14 705 Sénégal. S 218 Gestionnaire à l'hôpital principal de Dakar. 14 710 Sénégal.

Article 3

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement, etc.) 3.3. Comportement au feu des structures. 3.3.1. Cas des installations sous immeuble habité ou occupé par des tiers.