Cet essai sera conduit selon la procédure suivante : - attacher le radeau sur un support et suspendre l'ensemble à un peson ; - mesurer le poids de l'ensemble à une profondeur de 4 mètres sous la surface de l'eau, après évacuation complète de l'air

Article 2

—

Autres épreuves physiques : -soit saut en hauteur ; -soit saut en longueur ; -soit lancer de poids (6 kg pour les hommes ; 4 kg pour les femmes) ; -soit natation (50 m nage libre, départ plongé). 2° Barèmes de notation Les conditions de déroulement

Article 39 decies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

La déduction mentionnée au premier alinéa du présent A est égale à : a) 115 % pour les véhicules dont le poids total autorisé en charge est supérieur ou égal à 3,5 tonnes et inférieur ou égal à 16 tonnes ; b) 75 % pour les véhicules dont le poids total

Article 4

—

Lorsque le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé au-dessus duquel l'interdiction s'applique est différent, il est indiqué sur un panonceau de catégorie M 4 f. Panneau B 4 Arrêt au poste de douane.

Article Annexe 2

—

Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C Optionnel Dispositif pour doser le sucre dans le sang Optionnel Médicaments Un support soluté Equipements de réanimation Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient Optionnel Bandages

Article 20

—

A l'exclusion des remorques et semi-remorques dont le poids total en charge est au plus égal à 1,5 tonne et qui sont - dispensées d'installation de freinage, les remorques et semi-remorques destinées à être attelées derrière les engins spéciaux doivent

Article 228-2.06

—

Pour les calculs de résistance, on doit supposer que les panneaux d'écoutille sont soumis au poids de la cargaison que l'on doit placer dessus ou à la charge statique suivante si celle-ci est supérieure : 3.

Article 31

—

. - Le groupe III comprend les emplois suivants : 1° Conseiller technique responsable départemental qui ne relève pas du groupe II ; 2° Conseiller technique adjoint dans l'un des départements ou académies dont le poids des collèges bénéficiant d'un

Article M 50

—

Le poids total par exploitation des récipients de peinture à base de liquides inflammables ne doit pas dépasser 10 000 kg.

Article Annexe

—

Caractéristiques de l'emballage d'origine du produit importé : - type de conditionnement du produit ; - poids ou volume emballé.

Article 4

—

en circulation avant le 9 juillet 2009 et disposant d'une attestation de caractéristiques techniques établie dans le cadre des dispositions applicables avant cette date au transport de bois ronds peuvent poursuivre cette activité dans les limites du poids

Article 22

—

Les opérations de contrôle visées par le présent arrêté sont effectuées avec des poids ou masses étalons de travail conformes soit aux exigences de construction fixées pour la catégorie mesures de masse, soit à celles de la recommandation 111 de l'Organisation

Article Annexe 7

—

kg (F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l'Etat kg (F.3) Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat kg (G) Masse du véhicule en service (G1 + 75) kg (G.1) Poids

Article 4

—

Dans le cas du transport par avion, l'excédent de bagages peut être remboursé dans la limite de 20 kg par personne sans que le poids total des bagages transportés gratuitement, y compris ceux admis en franchise par les compagnies de navigation, puisse

Article 302 bis WC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 33 > 49

Code général des impôts

La redevance est assise sur le poids d'oeufs de poule en coquille introduits dans ces établissements. Le fait générateur est constitué par l'introduction des oeufs en coquille dans ces établissements.

Article R412-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 26

Code de la route

. - Hors agglomération, lorsque des véhicules ou des ensembles de véhicules, dont le poids total autorisé en charge dépasse 3,5 tonnes ou dont la longueur dépasse 7 mètres, se suivent à la même vitesse, la distance de sécurité mentionnée au I est d'au

Article R5141-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 98

Code de la santé publique

le médicament soumis à l'essai : a) Son nom ou son nom de code ; b) Sa forme pharmaceutique ; c) Sa composition qualitative et quantitative en substances actives exprimée par unité de prise ou, selon la forme pharmaceutique, pour un volume ou un poids

Article Annexe II

—

âgés de plus de trois mois et de moins de six mois 0206 80 99, 0206 90 99, Tout ou partie du crâne, y compris l'encéphale et les yeux d'ovins et de caprins âgés de six mois et plus 0206 80 99, 0206 90 99, Moelle épinière d'ovins et de caprins d'un poids

Article 2

—

excédent 15,00 F Les paquets d'imprimés à l'adresse d'un même destinataire et pour la même destination et insérés dans un ou plusieurs sacs spéciaux bénéficient du tarif spécial ci-dessous : Par 1 000 g ou fraction de 1 000 g jusqu'à concurrence du poids

Article R317-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02

Code de la route

Tout véhicule ou appareil agricole remorqué dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 1,5 tonne, toute autre remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes, toute autre semi-remorque doit être munie d'une

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