La pose des ouvrages peut être exécutée par lui ou confiée à des équipes de professionnels spécialisés. Le métallier travaille seul sur tous les postes sous les directives d'un chef d'atelier.

Article R20-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 33

Code des postes et des communications électroniques

I. – Lorsqu'ils mettent des équipements radioélectriques à disposition sur le marché, les distributeurs agissent avec la diligence requise en ce qui concerne les exigences posées par la présente section.

Article D351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 03 > 20

Code de la sécurité sociale

situation de l'intéressé au regard des conditions mentionnées au 1° du I de l'article L. 351-14-1, relatives à l'obtention du diplôme ou à la scolarité assimilée à l'obtention d'un diplôme et à l'affiliation au régime, et au regard des conditions posées

Article 235 ter ZG

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 40

Code général des impôts

-Sont exonérés de la taxe d'archéologie préventive : 1° Les constructions et aménagements mentionnés aux 1° à 4° et 8° à 11° du I de l'article 1635 quater D ; 2° Les aménagements liés à la pose et à l'exploitation de câbles sous-marins de transport

Article 393

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 77 > 96

Code de procédure pénale

Le procureur de la République avertit alors la personne de son droit de faire des déclarations, de répondre aux questions qui lui sont posées ou de se taire.

Article L5134-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 19

Code de la santé publique

La première pose du diaphragme ou de la cape doit être faite par un médecin ou une sage-femme. L'insertion des contraceptifs intra-utérins ne peut être pratiquée que par un médecin ou une sage-femme.

Article 63-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 65 > 54

Code de procédure pénale

un procès-verbal d'audition, qui est communiqué à celui-ci avant qu'il ne statue sur la prolongation de la mesure ; -du droit, lors des auditions, après avoir décliné son identité, de faire des déclarations, de répondre aux questions qui lui sont posées

Article Annexe 4

—

nombre d'accouchements effectués et, le cas échéant, certains actes techniques effectués : Tableau relatif à l'activité TYPE D'ACTE PÉRIODE NOMBRE POSITION D'OPÉRATEUR Réfection d'épisiotomies ou de déchirures périnéales Pose

Article 57-4-1

—

Le joueur ayant misé la small blind prend alors la parole : - il peut passer : le joueur pose ses cartes devant lui, faces cachées. Il perd sa mise.

Article 57

—

Le joueur ayant misé la small blind prend alors la parole : - il peut passer : le joueur pose ses cartes devant lui, faces cachées. Il perd sa mise.

Article B

—

Ex 44.04 Echalas fondus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article 9

—

La pièce conductrice enterrée ou l'ensemble de telles pièces est constitué par des câbles, grillages, plaques, rubans, piquets ou tubes ou toutes autres pièces métalliques de nature convenable et de dimensions suffisantes pour résister aux dégradations

Article ANNEXE I b

—

S10 : Techniques de réalisation S10. 1 : Techniques de pose. S11 : Techniques spécifiques S11. 1 : Isolation phonique et thermique sous carrelage.

Article Annexe 2

—

Métrage, coupe, préparation et exécution d'après des mesures et des tissus donnés d'un élément d'ameublement-décoration avec application et pose de passementerie (quarante heures). 2.

LEGIARTI000033908802

—

Ces avis médicaux qui sont considérés comme des actes professionnels sont effectués dans le respect des principes suivants : L'indépendance professionnelle L'article R. 4127-5 du CSP pose le principe que le médecin ne peut aliéner son indépendance professionnelle

Article Annexe 1

—

Equipements de raccordement, ou droits et frais de raccordement pour leur seule part représentative du coût de l'acquisition et de la pose de ces mêmes équipements, à un réseau de chaleur ou de froid, alimenté majoritairement par des énergies renouvelables

Article 1

—

obligations étrangères cotées sur une bourse étrangère de valeurs ; - actions de sociétés d'investissement à capital variable et parts de fonds communs de placement du titre Ier de la loi du 13 juillet 1979 susvisée ne remplissant pas les conditions posées

Article 37-1

—

de la demande, notamment des justificatifs de domicile, de ressources et de situation fiscale ; 4° S'il entend bénéficier de l'assimilation de résidence prévue à l'article 21-26 du code civil, tous documents justifiant qu'il remplit les conditions posées

Article Annexe IV

—

installations radio, après une visite d'entretien qui a nécessité la dépose et le passage au banc des équipements, ou après une vérification périodique par la méthode dite de " test global ". (2) On appelle remplacement la dépose d'un moteur suivie par la pose

Article 3-1

—

du directeur de la publication devenue définitive au cours des cinq années précédant la demande d'aide, en application des articles 24 ou 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ; b) Ou qui ne satisfont pas aux conditions posées

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