Forêts Cellule végétale : -les fleurs et leurs différentes pièces florales ; Mécanismes de la reproduction sexuée et multiplication asexuée des végétaux : 3.2. Biodiversité et écologie forestière Biodiversité des écosystèmes forestiers : 3.3.

Article R214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

Ne sont pas regardés comme des poussins des lignées de l'espèce Gallus gallus destinées à la production d'œufs de consommation, les poussins de ces lignées destinés à la reproduction.

Article R958-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 77

Code rural (nouveau)

compétente ; 22° L'enregistrement et la communication des données requises dans le cadre du système de surveillance des navires de pêche par satellite ou de tout autre moyen de repérage ; 23° La détermination des conditions de conservation, de reproduction

Article R958-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 78

Code rural (nouveau)

Article Annexe

—

Dessins et modèles Dépôt : - Dépôt du dossier de demande d'enregistrement : 38,00 - Supplément par reproduction déposée en noir et blanc : 22,00 - Supplément par reproduction déposée en couleur : 45,00 Prorogation de protection : - 1re prorogation (

Article Annexe 61-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

agencements, aménagements des constructions (IGAAC) 2151 : Installations complexes spécialisées 2153 : Installations à caractère spécifique 2154 : Matériel et outillage 216 : Collections oeuvres d'art 217 : Animaux de rapport et de reproduction

LEGIARTI000033311455

—

-- Intérieur Défense Justice Affaires étrangères DDG AEM --- CZM (*) Directeur régional des douanes Tout service disposant de moyens d'intervention en mer CMC - PF COIA CORG (*) En lien avec l'Office central pour la répression du trafic illicite

Article 21

—

ressources de la zone économique exclusive ; 13° Recensement général de la population ; 14° Police et sécurité de la circulation aérienne extérieure et de la circulation maritime, sous réserve du III du présent article ; 15° Lutte contre la circulation illicite

Article Annexe

—

-Délit prévu par le code de la santé publique : -usage de manière illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants (art.L. 3421-1).

Article Annexe

—

Article 36 Autorisation de reproduction d'informations ou de supports classifiés. Article 49 Homologation d'un système d'information traitant d'informations classifiées au niveau Très Secret-Défense.

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

Pour aveugles et malvoyants : appareils ou objets à lecture, écriture ou reproduction de caractères ou signes en relief (braille) ; téléagrandisseurs et systèmes optiques télescopiques ; cartes électroniques et logiciels spécialisés ; 3.

LEGIARTI000050435795

—

gériatrie et médecine générale 01 Médecine interne ; addictologie (3 options) Clinique 3 2 03 Médecine générale Clinique 2 1 04 Gériatrie Clinique 0 0 54 Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction

Article 6

—

Toutefois, conformément au règlement (CE) n° 1005/2008 du Conseil du 29 septembre 2008 susvisé établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN), tout navire figurant

Article 9

—

Cette mise en demeure reste applicable lorsque la résidence mobile se retrouve à nouveau, dans un délai de sept jours à compter de sa notification aux occupants, en situation de stationnement illicite sur le territoire de la commune ou de tout ou partie

LEGIARTI000051283144

—

sous-direction antiterroriste de la direction nationale de la police judiciaire ; ― Office central de lutte contre le crime organisé ; ― Office central pour la répression de la grande délinquance financière ; ― l'office de lutte contre le trafic illicite

Article Annexe III

—

Physiologie de la reproduction des femelles de l'espèce considérée. Caractériser le cycle sexuel, la gestation et le post-partum chez la femelle. Savoir expliquer les bases physiologiques de la conduite de l'insémination artificielle.

Article 9

—

Les espèces qui ne peuvent être chassées mais sont susceptibles d'être affectées par l'exercice de la chasse sur leur site de reproduction et qu'il importe de conserver sont identifiées par la charte.

Article Annexe III

—

Troupeaux de reproduction au stade élevage et ponte Les prélèvements sont constitués pour chaque troupeau à contrôler : - soit de 5 paires de chaussettes constituant 5 échantillons distincts pour l'analyse ; Le nombre de points différents où effectuer

Article 5-12

—

Les panneaux SR3e comportent une partie centrale à fond blanc portant des pictogrammes de couleur noire et une partie supérieure à fond gris portant en couleur la reproduction du panneau B14 adéquat.

Article 4

—

Visites des équidés contaminés de métrite contagieuse des équidés après confirmation d'un cas de cette maladie comprenant : - le contrôle des prescriptions de l'arrêté préfectoral de mise sous serveillance concernant le retrait temporaire de la reproduction

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