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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JUGE UNIQUE 1
DTA_2301257_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
usage industriel et commercial et de bureaux construits et des parcelles de terre, qu'elle exploite pour son siège social et pour des activités agricoles depuis 2017 et de ferronnerie d'art et de sculpture
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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18 janvier 2013
18 janvier 2013
à 22.707 (page 25 / 190 du constat) ; que cette rubrique était décomposée en sous-rubriques, à savoir : - dessin-aquarelle (3.340) - peinture (1.064) - tapisserie (29) - estampe (12.947) - sculpture-volume
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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28 octobre 2025
28 octobre 2025
[K] [R] laisse un testament olographe en date du 15 avril 2018, dans lequel elle exprime ses volontés quant à la répartition des meubles, bijoux et 'uvres du sculpteur et peintre [W] [U].
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301783_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
propose à ses membres, sur souscription d'un abonnement mensuel au tarif unique de 28 euros, un accès à son matériel de musculation et à des cours collectifs de fitness (" Body Jump, Body Fitness, Body Sculpt
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616389aba5395b851a399e18
15 décembre 2010
15 décembre 2010
du bâtiments formant clôture côté rue ayant disparu), de sorte qu'elle est mal venue aujourd'hui de se plaindre de la disparition de certains éléments de valeur tels que corniche, pierres de taille sculptées
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1120DEC002052805
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Il exposa avoir régulièrement travaillé, durant l’été 2000, dans le jardin de S., sculpteur reconnu dont le travail lui avait valu de nombreux articles dans la presse depuis 1984, homosexuel et compagnon
Source officielle8ème chambre
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
[Z] [V], exerçant la profession de sculpteur-plasticien, a confié à la SAS Entreprise Galle des travaux de démolition d'un plancher existant et de réalisation de deux dalles béton «'finition lissée quartz
Source officielleService des référés
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3 avril 2025
3 avril 2025
de toute communication et notamment pour les produits et services suivants: - Classe 02 : Enduits décoratifs à pulvériser à base de chaux ou d'argile ; Enduits décoratifs à projeter, pigmenter et sculpter
Source officielleCh 10 REFERES
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
- [Localité 10] électronique - Lave-linge à hublot Siemens Meubles partiellement livrés : - Armoire 2 portes avec miroir style Louis XV rocaille - Grande armoire ancienne à corniche 2 portes noyer sculptées
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110575
3 octobre 2018
3 octobre 2018
272 du code civil ; qu'elle n'a pas actualisé cette déclaration qui ne faisait état d'aucun patrimoine propre alors que ses deux parents sont décédés, son père, Francisco X..., artiste peintre et sculpteur
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162efb68fe037d2cb4a0529
7 juin 2012
7 juin 2012
demandée de 1 500 € par mois par les intimés en alléguant qu'il a vécu dans des conditions précaires compte tenu de l'état du bien encombré et dans un désordre indescriptible au décès de son père, sculpteur
Source officielleCour d'Appel
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18 mai 2006
18 mai 2006
portant sur un local sis ... à SAINT-GERMAIN EN LAYE (78100), pour une durée de neuf années à compter du 18 août 1982, la destination des lieux loués portant sur les activités de : "encadreur, doreur, sculpteur
Source officielle1ère chambre
DTA_2003197_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
des candidats ; - le comité artistique était notamment composé d'une personnalité qualifiée désignée par le directeur régional des affaires culturelles qui était membre du syndicat national des sculpteurs
Source officielleChambre civile 1-1
69facc2acdc6046d47be785b
5 mai 2026
5 mai 2026
Ce dernier arrêt concerne cependant l'hypothèse d'une contrefaçon caractérisée par un fait unique dont les effets se sont prolongés dans le temps, en l'occurrence l'exposition d'une sculpture contrefaisante
Source officielleChambre 3 A
686ca825202006593453d430
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Pneumatiques : l'indicateur d'usure de la profondeur des sculptures est atteint : AVD, - 5.3.1.b.2.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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13 juin 2018
13 juin 2018
Le 14 mars 1968, Emery E... a apporté en nature à The Arts Ltd des tableaux et sculptures provenant de sa collection personnelle en contrepartie de 3.000 actions.
Source officielle17e Chambre B
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11 octobre 2018
11 octobre 2018
Il a suivi une formation du 5 septembre 2011 au 30 juin 2012 (sculpture dorure sur bois).
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a9
14 février 2007
14 février 2007
société BEAUTÉ PRESTIGE INTERNATIONAL sollicite la nullité de ce dépôt faisant valoir que ce modèle, qui appartient à un genre, ne présente aucun caractère nouveau ou propre, étant antériorisé par des sculptures
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301211
19 octobre 2011
19 octobre 2011
répond aux dire et conclut ; que Monsieur Y... rappelle que l'immeuble du 4 est situé dans l'angle de la rue Jasmin et de la rue de l'Yvette « sa façade en pierre de taille, comporte de magnifique sculptures
Source officielle1ère chambre civile A
6163014e4c6681071edf67c4
10 mai 2012
10 mai 2012
regard de la date de dépôt, les formes en question ne se différencient pas du patrimoine des modèles connus des dessins et modèles : il s'agit de bustes similaires à ceux de l'art connu, notamment la sculpture
Source officiellePage 32 sur 39