AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2101540_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101542_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101306_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100935_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100986_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100990_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100999_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100749_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100751_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100753_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101800_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102411_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
les mesures de signalisation et d'information rendues nécessaires par cette implantation en retrait.
Source officielle2ème chambre sociale
6628a173b2cb67000826a4d3
18 avril 2024
18 avril 2024
par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
69d96146cdc6046d47cfe4c1
10 avril 2026
10 avril 2026
ALBERT, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 10 Février 2026 JUGE : Emeline GUIBON-BONIN GREFFIÈRE : Céline JOINT Le présent jugement a été signé
Source officielleChambre 4-1
6610e5db74ef9f00086f63b0
5 avril 2024
5 avril 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Avril 2024, Signé par Madame Véronique SOULIER, Présidente et Monsieur Kamel BENKHIRA, greffier auquel la minute de la décision
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65af6bb3b6c6260008b5324a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Mme Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaëlle LEDOIGT, Présidente
Source officielleCh. Sociale -Section B
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
La décision a été notifiée par le greffe par lettres recommandées avec accusés de réception signés le 25 janvier 2021 par l'association familiale de l'Isère pour personnes handicapées et sans date par
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02451_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Les arrêtés attaqués sont signés pour le préfet de la Loire-Atlantique, par M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2201811_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
1°) rejeter la demande d'expertise telle qu'elle est formulée dans la requête de la commune avec l'adverbe " notamment " ; 2°) rejeter la demande tendant à ce qu'il soit ordonné à l'expert de signaler
Source officiellesoc
6137219ccd580146773f5322
10 octobre 1991
10 octobre 1991
de création audiovisuelles, diverses conventions aux termes desquelles les premières mettaient à la disposition de la seconde, moyennant paiement, des studios de prises de vues et d'enregistrements sonores
Source officiellePage 32 sur 66