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1 316 résultats pour « signalisation sonore »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2101540_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101542_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101306_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100935_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100986_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100990_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100999_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100749_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100751_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100753_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101800_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur les conclusions aux fins d'annulation et de réformation : En ce qui concerne les nuisances sonores : 10.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102411_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

les mesures de signalisation et d'information rendues nécessaires par cette implantation en retrait.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6628a173b2cb67000826a4d3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d96146cdc6046d47cfe4c1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ALBERT, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 10 Février 2026 JUGE : Emeline GUIBON-BONIN GREFFIÈRE : Céline JOINT Le présent jugement a été signé

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6610e5db74ef9f00086f63b0

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Avril 2024, Signé par Madame Véronique SOULIER, Présidente et Monsieur Kamel BENKHIRA, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6bb3b6c6260008b5324a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Mme Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaëlle LEDOIGT, Présidente

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92d29c02507c9078dd6a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La décision a été notifiée par le greffe par lettres recommandées avec accusés de réception signés le 25 janvier 2021 par l'association familiale de l'Isère pour personnes handicapées et sans date par

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT02451_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Les arrêtés attaqués sont signés pour le préfet de la Loire-Atlantique, par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2201811_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

1°) rejeter la demande d'expertise telle qu'elle est formulée dans la requête de la commune avec l'adverbe " notamment " ; 2°) rejeter la demande tendant à ce qu'il soit ordonné à l'expert de signaler

Source officielle
CC

soc

6137219ccd580146773f5322

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

de création audiovisuelles, diverses conventions aux termes desquelles les premières mettaient à la disposition de la seconde, moyennant paiement, des studios de prises de vues et d'enregistrements sonores

Source officielle

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