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883 résultats pour « Albane DELACHAMBRE-FERRER »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe 2

—

ANNEXE 2 PAYS NOUVEAU groupe 9 (ancien groupe 13) AFGHANISTAN ― 0,99 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 2,16 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 1,59 % ALBANIE ― 0,66 % ALGERIE (Annaba) ― 4,50 % ALGERIE (autres villes) ―

LEGIARTI000023279319

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN ― 2,67 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 9,40 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 6,21 % ALBANIE 1,91 % ALGERIE (Annaba) ― 0,63 % ALGERIE (autres villes) ― 0,63 % ANDORRE 0,94 % ANGOLA (groupes 1 à 29)

LEGIARTI000032395324

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 3,44 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) - 8,00 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) - 8,00 % ALBANIE 0,71 % ALGÉRIE (Annaba) - 1,58 % ALGERIE (autres villes) - 1,58 % ALLEMAGNE (autres villes) 0,21 % ALLEMAGNE

LEGIARTI000028392912

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 0,30 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) ― 5,26 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) ― 5,26 % ALBANIE ― 1,45 % ALGERIE (Annaba) ― 2,37 % ALGERIE (autres villes) ― 2,37 % ALLEMAGNE (autres villes) 0,25 %

LEGIARTI000030087054

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 1,90 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 4,60 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 4,60 % ALBANIE 0,60 % ALGÉRIE (autres villes) 1,33 % ALGÉRIE (Annaba) 1,33 % ANDORRE - 0,65 % ANGOLA 8,04 % ANTIGUA-ET-BARBUDA

LEGIARTI000025071853

—

A N N E X E PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 2,67 AFRIQUE DU SUD (autres villes) ― 1,81 AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) ― 3,74 ALBANIE 1,44 ALGÉRIE (autres villes) 0,79 ALGÉRIE (Annaba) 0,30 ALLEMAGNE (autres

LEGIARTI000026420916

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 3,56 AFRIQUE DU SUD (autres villes) ― 0,97 AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) ― 0,97 ALBANIE 0,39 ALGERIE (Annaba) 0,69 ALGERIE (autres villes) 0,69 ANDORRE ― 0,74 ANGOLA 3,81 ANTIGUA-ET-BARBUDA 7,32

LEGIARTI000028786110

—

Strasbourg 0680128V Collège Robert Beltz SOULTZ-HAUT-RHIN Toulouse 0311330C Collège Jean Rostand BALMA Toulouse 0312423R Collège François Mitterrand FENOUILLET Toulouse 0311265G Collège Lalande TOULOUSE Toulouse 0311632F Collège Les Violettes SAINT-ALBAN

LEGIARTI000026080549

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 1,91 AFRIQUE DU SUD (autres villes) 7,88 AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 7,88 ALBANIE 0,34 ALGERIE (Annaba) 1,02 ALGERIE (autres villes) 1,02 ALLEMAGNE (autres villes) ― 0,12 ALLEMAGNE (Hambourg) ―

LEGIARTI000029113353

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 1,62 % AFRIQUE DU SUD (Autres villes) - 5,77 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) - 5,77 % ALBANIE 1,19 % ALGÉRIE (Annaba) 1,91 % ALGÉRIE (Autres villes) 1,91 % ALLEMAGNE (Autres villes) 0,17 % ALLEMAGNE

Article Annexe

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 8,78 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) ― 5,25 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) ― 5,25 % ALBANIE 0,86 %

LEGIARTI000027646987

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN - 1,29 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) - 3,61 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) - 3,61 % ALBANIE 0,68 % ALGÉRIE (Annaba) 0,26 % ALGÉRIE (autres villes) 0,26 % ANDORRE 0,65

LEGIARTI000027244439

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN ― 3,81 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) ― 6,98 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) ― 6,98 % ALBANIE 0,74 % ALGÉRIE (Annaba) ― 1,64 % ALGÉRIE (autres villes) ― 1,64 % ALLEMAGNE (autres villes

LEGIARTI000030781605

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 10,00 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 8,49 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 8,49 % ALBANIE 1,86 % ALGÉRIE (Annaba) 1,64 % ALGÉRIE (autres villes) 1,64 % ALLEMAGNE (autres villes) 0,22 % ALLEMAGNE

Article Annexe I a

—

Il/elle met en œuvre les différents modes de transport (route, fer, fluvial, maritime, aérien) et les techniques intermodales, en moyens propres ou sous-traités.

Article 11

—

l'établissement, après avis motivé du président de la commission médicale d'établissement, peut décider de suspendre leur participation à la continuité des soins ou à la permanence pharmaceutique la nuit, le samedi après-midi et le dimanche et les jours fériés

LEGIARTI000023677059

—

Il peut être amené à exercer ses activités professionnelles dans tous types de milieux : urbains ou ruraux, montagneux ou maritimes, en souterrains, sur les voies de circulations (routes, chemins de fers, canaux, etc.), dans les ouvrages de traitement

Article Annexe

—

Ses horaires sont flexibles du lundi au samedi en fonction de l'activité du rayon ou de l'espace de vente et il (elle) peut travailler certains jours fériés et dimanches.

Article Annexe

—

Les horaires sont continus ou en coupure avec une amplitude hebdomadaire englobant les week-ends et les jours fériés.

Article Annexe XVI

—

Article 6.1 Au titre de leur participation à une formation agréée FPC, les médecins peuvent prétendre au versement d'une indemnité quotidienne (hors dimanches et jours fériés) pour perte de ressources, sous réserve de remplir les conditions cumulatives

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