Pour l'application de la présente section, on entend par : 1° Chantier test : le premier chantier au cours duquel est déterminé le niveau d'empoussièrement d'un processus donné ; 2° Confinement : l'isolement de la zone de travail vis-à-vis de l'environnement

Article R271-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 62

Code de l'énergie

Les règles prévues au présent article définissent les modalités de tests, d'agrément et de contrôles de ces méthodes d'évaluation.

Article Annexe Ib

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X X X X X X Activité 6 - T6.1 Tester un équipement, une installation ou un système.

Article Annexe Ia

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Inspection - Activité 6 - INSPECTION, DIAGNOSTIC, TEST ET ÉVALUATION T6.1. Tester un équipement, une installation ou un système. T6.1. Inspecter des zones d'aéronef ou parties d'aéronef, visuellement ou par tap test. T6.2.

Article ANNEXE II

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possession à bord d'une paire de lunettes de rechange est obligatoire, (4) Les officiers mécaniciens, radios, électriciens et tes membres d'équipage effectuant du quart à la machine doivent répondre aux critères minimums des normes II et avoir un test

Article Annexe 4

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Lorsque sont mises sur le marché des canalisations comportant une isolation et qui ne satisfont pas séparément les exigences pour la canalisation et l'isolation, elles peuvent être testées avec leur isolant.

Article Annexe II

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Pertinence dans le choix et la réalisation des mises en situation et tests - le choix des mises en situation et des tests permettant de réaliser le bilan est adapté à la personne et à la pathologie ; 4.

Article Annexe II - II. Maquette 16

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Evaluation : -questions à choix multiples Modalités de l'évaluation des compétences : -validation des enseignements de la phase d'approfondissement réalisés sous forme de questions à choix multiples, tests de concordance de scripts et dossiers cliniques

LEGIARTI000051499388

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ANNEXE II TEST D'EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " ÉDUCATEUR SPORTIF " MENTION " ACTIVITÉS DE SPORTS DE GLACE " -une pirouette combinée avec ou

Article D312-197

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 32 > 38

Code de l'action sociale et des familles

déclaration par laquelle le prestataire et les autres professionnels susceptibles d'intervenir pour son compte sur le territoire national attestent détenir un niveau de maîtrise de la langue française équivalent à celui exigé pour l'accès au niveau B2 du test

Article ANNEXE 1

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Les rubriques relatives au statut juridique du bien et aux conditions de son acquisition : Numéro d'inventaire, ainsi qu'il est décrit en annexe 2 ; Mode d'acquisition ; Nom du donateur, testateur ou vendeur ; Date de l'acte d'acquisition et date d'affectation

Article 2

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Ces engrais sont susceptibles de subir une décomposition auto-entretenue selon le test en auge défini dans le cadre de l'Organisation des Nations unies (ONU) (voir Recommandations des Nations unies relatives au transport des marchandises dangereuses :

Article ANNEXE II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

Ces mesures permettront notamment de déterminer les limites maximales des surfaces de mesure utilisables dans la chambre semi-anéchoïque et, par conséquent, les dimensions maximales du parallélépipède enveloppe des sources sonores pouvant y être testées

LEGIARTI000051002514

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par la Sécurité sociale à 65 % 100 % Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 30 % 100 % Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 15 % 100 % Pharmacie prescrite non remboursée par la Sécurité sociale (Homéopathie, contraceptifs, tests

LEGIARTI000046935294

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Les résultats des examens de génétique ont des conséquences non seulement pour la personne testée mais aussi pour sa famille.

Article Annexe

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Cependant, le règlement technique français de production des mélanges de semences définit le mot gazon : étendue herbacée semée exclusivement de variétés de graminées non fourragères et testées pour un usage sportif ou d'agrément, formant un tapis végétal

Article Annexe II

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Liquides : tests toxicité aiguë/inhibition de la mobilité de Daphnia magna selon la norme AFNOR NF EN ISO 6341 et essai d'inhibition de la croissance des algues vertes unicellulaires selon la norme NF T 90-375 ou NF ISO 8692. 3 Mesure de l'évaporation

Article 1

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libéralité entre vifs, la déclare aussitôt au préfet du département où l'établissement ou l'association a son siège. 1° En cas de legs : une copie ou un extrait du testament et de ses codicilles relatifs à la libéralité et une copie de l'acte de décès du testateur

Article Annexe I

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Il s'agit d'un parcours d'obstacles destiné à tester le potentiel physique du candidat dans des situations qu'il est susceptible de rencontrer dans un contexte opérationnel. Il est réalisé en tenue de sport.

Article R543-128

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 69

Code de l'environnement

L'alinéa précédent s'applique également aux acteurs effectuant des activités de recherche et développement visant à tester, améliorer la recyclabilité ou développer des solutions techniques de recyclage de déchets de batteries, pour ce qui concerne les

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