Greffier : Monsieur Polycarpe GARCIA, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD,

84, boulevard Vivier Merle 69485 LYON CEDEX 03 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ROUSSEAU, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Madame Brigitte

Suivant jugement du11 avril 2011, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard de Mme Brigitte X..., infirmière à titre libéral.

QUI NE CONTESTE D'AILLEURS PAS LE CARACTERE DIFFAMATOIRE DES PASSAGES DE L'ARTICLE INCRIMINE RETENUS POUR MOTIVER LA DECLARATION DE CULPABILITE, N'EST NULLEMENT FONDEE DANS LE GRIEF QU'ELLE PRETEND FAIRE

ORDONNANCE du 9 AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00787 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G64A (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 6 avril 2024 à 13h24 Nous, Brigitte

ORDONNANCE du 2 AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00742 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G6YR (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 30 mars 2024 à 11h35 Nous, Brigitte

Me Alain ANTOINE Maître Jean-francis CHEUNG AH SEUNG de la SELARL VJL AVOCATS ORDONNANCE : contradictoire, du 09 Avril 2024,en premier ressort Prononcée par mise à disposition par Madame Brigitte

Régis K..., Mme Brigitte I..., M. Arthur G..., M. Yves T..., M. Michel B..., M. Vincent O..., Mme Chantal N..., M. Jean D..., Mme Chantal H..., M. Michel E..., M. Serge S..., M. Eric XX..., M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseillère

Me Laurent CARRIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P. 221 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Décembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller

Thierry DOMAS (BDD Avocats), avocat au barreau de PARIS, toque : R 46 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Avril 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte

REJET des pourvois formés par : - la Société protectrice des animaux, - l'association Fondation Brigitte Bardot, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle

BIOTONIC C/ Brigitte CHAULIAC épouse X...

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte

Jacqueline XP..., demeurant ..., 47 / de Mme Eliane XQ..., demeurant ..., 48 / de Mme Claudine XR..., demeurant ..., 49 / de Mme Françoise XV..., demeurant ..., 27220 Prey, 50 / de Mme Brigitte

DUBOIS Juges : Madame Sophie PONCET Monsieur Philippe FAURE lors des débats, du délibéré.

et de ses deux camarades sur la voie publique hors des conditions prévues par la loi mais ne concernant nullement les coups qu'il a pris l'initiative de porter ; que bien au contraire, son chef de brigade