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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B3
6706c856f1d01e3c86f05afd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
JERVOLINO de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [E] [O] épouse [T] représentée par Maître Christophe JERVOLINO de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00899
27 septembre 2011
27 septembre 2011
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Richard, avocat aux Conseils pour la société Christophe Z...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319867151eeae4f1309d004
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Jean-Christophe Naud aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9256a
22 juin 2015
22 juin 2015
APPELANTE SARL E... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Philippe MATRONE de la SELARL DERAINE JEAN-MARC (Toque 23), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89723
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Jean Christophe X... a interjeté appel de cette décision le 28 avril 2006.
Source officielleRendu de décisions
69cbd4facdc6046d479f3b5c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
la SCI SAINT CHRISTOPHE à payer à la SAS AZZOLINI CONSTRUCTIONS METALLIQUES la somme de 10 000,00 euros à titre de dommages et intérêts pour le préjudice subi, CONDAMNER la SCI SAINT CHRISTOPHE à payer
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00768
22 mars 2011
22 mars 2011
l'incident, sans s'expliquer, ainsi qu'elle y était pourtant invitée, sur les circonstances dans lesquelles le salarié s'était effectivement déplacé sur ces lieux, la cour d'appel a privé sa décision de base
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f975
10 juillet 2012
10 juillet 2012
rue Jean Mermoz ZAE Saint Guénault 91002 EVRY représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant maître Daniel Julien NOEL, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa0
1 mars 2016
1 mars 2016
Christophe X... n'a jamais pu reprendre son activité professionnelle.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00123
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Christophe X... de ses demandes, que M.
Source officiellecomm
613723d6cd5801467740ecae
11 décembre 2001
11 décembre 2001
Christophe X... aurait-il participé à l'exécution du contrat d'agent commercial pour le compte de la société Lebhertz Soral, celle-ci ne pouvait se voir imputer le fait qu'il ait pris une participation
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67f
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Madame Annick X... ... 92200 NEUILLY-SUR-SEINE représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me COLLONP, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur Christophe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110455
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lixxbail, société anonyme, dont le siège est [...] , ayant un établissement [...] , 2°/ à la société Groupe Saint Christophe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00301
31 mars 2009
31 mars 2009
Y... à son employeur, la cour d'appel a privé sa décision de base légale ; Et sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que, pour répondre au moyen
Source officiellecr
édure suiviec/M. Ali X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02966
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Jean-Christophe B..., responsable de l'agence, indique qu'il lui avait été donné pour la restitution, alors que le prévenu, totalement défaillant dans son obligation de paiement des loyers, se comportait
Source officielleciv2
613720eacd580146773ef72f
11 janvier 1989
11 janvier 1989
A..., 3°/ de Monsieur Christophe A..., demeurant tous deux à Marmande (Lot-et-Garonne) ..., défendeurs à la cassation.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101002
23 septembre 2015
23 septembre 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Christophe Y... pourra recevoir sa fille F... deux samedis par mois en fonction de son emploi du temps, de 10h à 18h, et
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936226
27 juillet 2009
27 juillet 2009
Christophe A ; Vu le pourvoi, enregistré au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes le 4 janvier 2005, présenté pour Mme Rachel A, demeurant ..., M. Didier A, demeurant ..., M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01102
8 novembre 2011
8 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 29 mars 2010), que
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c6b
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Christophe X... C/ Mme Marie-Christine Y...
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