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737 résultats pour « Christophe Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre

603435180ef8ae2678e2536f

Appel

23 janvier 2017

23 janvier 2017

Jugement rendu le 16 Décembre 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7ème N° RG : 13/07278 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe

Source officielle

Page 33 sur 37

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TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

697bd7c1cdc6046d472c8150

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

qualité d’assureur de la SARL ARCHITECTURE PROVENCALE, [O] [U] JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO JUGES : Madame Nadine BARRET Monsieur Guy

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01192

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Guy C..., de M. Ludovic D... et de M. E...), et enfin de l'ex-compagne de son employeur qui révèle des propos tenus par M. Y... sur l'appelante dans l'intimité de son couple, et non l'attitude de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

66ff85d0a4ff9ec259c098c6

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SIGNIFY FRANCE [Adresse 7] [Localité 15] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Et assistée de Me Christophe BOURDEL de la SELARL CVS, avocat plaidant au

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007891694

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Guy AZ..., demeurant à Accous (64490) ; 60°) M. Pascal YM..., demeurant à Accous (64490) ; 61°) Mme Martine ZX..., demeurant à Sarrance (64490) ; 62°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca97

Appel

20 octobre 2008

20 octobre 2008

la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 177 route de Sain Bel-BP 3 69811 TASSIN représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de la Me GUY-VIENOT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Guy I..., - Mme Monique I..., épouse J..., - M. Patrice J..., - Mme Françoise I..., - Mme Claudine I..., - Mme Nicole I..., - Mme Sylvie I..., épouse K..., - M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01083

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Guy X..., domicilié [...]                                                , 2°/ M. Christian Y..., domicilié [...]                                , 3°/ M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e7656d26d0f8b57c31

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

MONTPELLIER SA SMABTP pris en la personne du Président du Conseil d'Administration, actuellement en fonctions, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 38] [Adresse 38] représentée par Me Guy

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c109fbcdc6046d47a1c9c6

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[T] [J] Domicilié [Adresse 2] 3/ Mme [B] [J] née [I] Domiciliée [Adresse 3] [Localité 1] Représentées par Me Jean-Christophe STRATIGEAS (LES MILLES) ayant comme correspondantes la SCP RSD en la personne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162fdec3ebbdffcbea6aa1f

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Cour : jugement rendu le 24 Juin 2010 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section section encadrement RG n° 08/01095 APPELANTE Madame [W] [F] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c72

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

AQUITAINE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège dont le siège social est ... représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de Me Guy

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e38c25a97f0381f538e

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque B1055 Assistée de Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d421

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

né le 14 Octobre 1964 à SAINTE COLOMBE ... 84000 AVIGNON représenté par Me Guy GUENOUN, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉS : A. G. S-C. G. E.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

667d00d52439f45aaa042627

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

AXA FRANCE IARD venant aux droits de la compagnie AXA COURTAGE [Adresse 7] [Localité 15] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Véronique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300909

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Guy X..., domicilié [...], 2°/ à Mme Marylène X..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Patricia Y..., domiciliée [...], 4°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301061

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Christophe X..., agissant en qualité de mandataire ad hoc de l'entreprise Rennes constructions, dont le siège est [...] , aux droits de laquelle vient M.

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fdc4fc225bc6b73b43ba7f4

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

lettre les personnes qu'elle a connues, * une attestation de son époux, laquelle ne présente pas les garanties d'objectivité nécessaires, * les attestations de salariés de l'établissement (MM, Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c4f

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

prise en la personne du Président de son Conseil d'Administration, actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siègeDont le siège social est 26, rue Drouot75009 PARISreprésentée par la SCP Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa6e

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

... 47210 SAINT EUTROPE DE BORN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 002434 du 23 / 06 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représenté par la SCP Guy

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