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27 196 résultats pour « Christophe PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00671

Cassation

31 mars 2010

31 mars 2010

1°/ qu'en énonçant que la connaissance des revenus issus de son activité occasionnelle de consultant était nécessaire à l'Assedic de Picardie en vue du calcul de ses droits et en ajoutant que "Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b335

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Jean- Christophe Z... a de nouveau conclu le 7 mars 2008.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023038924

Admin. suprême

8 novembre 2010

8 novembre 2010

Christophe A, demeurant ... ; MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd9161e

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Christophe A... et Mme Elisabeth C..., épouse A..., Mme Nathalie Y... et M. Régis Z..., M. Mathieu Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91488

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

épouse X... recevable ; - déclaré irrecevable la pièce no 15 de Zith et Christophe X..., Françoise et Yves X... et Maître Z... ès qualités de mandataire du redressement judiciaire des époux Christophe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00123

Cassation

12 janvier 2011

12 janvier 2011

salariés ;/ que pour ce qui concerne cette société Pixel, il résulte des pièces produites par Monsieur Christophe X..., que celle-ci constituée en 2001 par la société ATC a pris en location gérance la

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490653.20241218

Admin. suprême

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f5

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

SUR CE LA COUR Considérant qu'il n'y a pas lieu de déclarer irrecevables les dernières conclusions et pièces de M Christophe X..., dès lors que les prétentions de ce dernier, ayant pour objet de

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000038186315

Admin. suprême

28 février 2019

28 février 2019

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Saint-Christophe Automobiles, qui a pour activité la vente de véhicules neufs et d'occasion, la vente de pièces détachées, la réparation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100357

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

Christophe X..., Mme Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b9

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

Pierre, Mme M... Pierre, la société COUDECOEUR, la société OMNIUM TOURISME ANTILLES (OTA), M. O..., la société LINNEZE'E. N. V, Me N... Patrice es qualité et M. P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9e

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/15119 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Juin 2015 -Tribunal de Grande Instance de Meaux - RG no 13/03422 APPELANTS Monsieur Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f264

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 10/ 05812 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201720

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Jean-Pierre Z... et la SCP Yves B...- Michel C...- Jean-Pierre Z...- Cyril D...- Jean-Christophe Y...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402552_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Christophe et Jacques Mestre doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab0a12cdc6046d47bf3ec1

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Jugement sur le siège du 27 janvier 2025 prorogeant le délai au terme duquel sera examiné la clôture de la liquidation judiciaire de la SARL CHRISTOPHE MELOUS Numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c4

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Condé 400 97432 RAVINE DES CABRIS Représentant : Me Jean Pierre LIONNET (avocat au barreau de SAINT- DENIS) SARL RUN ASSURANCES ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd8890d

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

INTIMÉayant la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD pour avoués et la SCP CHEVAL-BRESSON pour avocats Monsieur Christophe Y...

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a4d867cdc6046d47326c41

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

L'affaire a été plaidée le 15/04/2025, mise en délibéré et jugée à l'audience du 15/04/2025 en présence de Monsieur Jean-Pierre DUCOL, Président, Messieurs Philippe FOURNIER et Christophe GALINET, Juges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c271

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

en vue de compléter le dossier de Christophe X....

Source officielle

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