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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300401

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

La société Pain au Levain, après avoir fait constater que la société Norma avait installé, en 2017, un four de cuisson pour les produits surgelés qui lui étaient livrés précuits et qu'elle commercialisait

Source officielle
CC

soc

613723e7cd5801467740fa7d

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

par la Fédération du commerce et de la distribution, par le syndicat national de l'industrie et de la boulangerie-pâtisserie et fabrications annexes, par le Groupement indépendant des terminaux de cuisson

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4ffdcdc6046d47b51380

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

été avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 937 761 658 RCS BORDEAUX (2024 B 7638), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : vente de cuisines

Source officielle
CC

civ3

613720c4cd580146773ee390

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

(société X...), chargée, en qualité d'entrepreneur général, de la construction d'un immeuble, a confié à la Société d'études et de distribution (SED) le lot "équipement de cuisine" ; qu'une partie du matériel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00004

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

régulièrement renouvelée depuis, qui vise notamment des « outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers » et des « petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64364d7c29c3df04f589a678

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

de cuisson et de prises électriques dans sa cuisine rendant celle-ci impropre et se manifestant par des taux d'humidité allant jusque 100% autour des plaques de cuisson.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01057

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

[K], selon lesquels « c'est tout dans les cuisses et le cul », « tu as un beau fessier » et « ce serait dommage d'avoir une fesse flasque et une fesse bombée » peuvent être qualifiés de sexiste, au seul

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6974bf0ecdc6046d478baf55

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Cuisine : de gros progrès à faire : dans la cuisson des pommes de terre, dans la quantité de légumes donnés, dans la cuisson du riz (ne jamais prendre ni riz, ni risotto), dans le poisson souvent trop

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CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91500

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

; Il n'est donc pas justifié que l'association employait un salarié possédant les qualités professionnelles de nature à assumer une formation d'aide cuisinière à Madame Houria X... épouse Y... même

Source officielle
CC

civ3

6137232fcd580146774068e2

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le vice était caractérisé par l'exiguïté de la cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11061

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

Aussi, à la fin du service, votre chef de cuisine vous e demandé de mettre les déchets dans les bennes.

Source officielle
CC

cr

613725e5cd580146774215cb

Cassation

27 septembre 2000

27 septembre 2000

..V... ont elles aussi subi les attouchements de Jean-Michel X... ayant frictionné la première sur les épaules et sur le dos après l'avoir fait mettre torse nu et ayant fait glisser sa main sur les cuisses

Source officielle
CC

comm

6137239bcd5801467740c007

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

selon l'arrêt attaqué (Rennes, 9 décembre 1998), que la société Plus International (le franchiseur) a conclu un contrat de franchise comportant la concession de l'usage de la marque et de l'enseigne "cuisines

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01648

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Y... a été engagé le 6 octobre 2009 en qualité de technicien par la société AGP grande cuisine ; qu'après transfert du contrat de travail à la société ADEIHR AGP, le salarié s'est engagé, par avenant du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00369

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Y... a été engagé le 21 mars 2011 par la société Dupont restauration en qualité de chef de cuisine ; qu'à compter du 16 avril 2012, son contrat a été transféré à la société de Restauration collective Casino

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CA

Chambre 4-4

5fca46defd0c9f9c649109d1

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

U..., embauché en qualité de chef de cuisine par la société Anfuin par un contrat de travail à durée indéterminée qui a pris effet le 1er janvier 2013, a été ignoré par le mandataire liquidateur chargé

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CC

soc

6137223dcd580146773fb5f0

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 25 janvier 1993), que Mme De X... a été engagée le 12 décembre 1977 en qualité d'aide de cuisine

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe3e2

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

étage, avec droit de jouissance privative de la partie de la terrasse formant toiture, située au-dessus de leur lot, ont fait procéder à l'aménagement sur cette terrasse d'une véranda vitrée, d'une cuisine

Source officielle
CC

soc

61372214cd580146773fa0b2

Cassation

3 février 1994

3 février 1994

Creissan (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale A), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Art et Cuisines

Source officielle
CC

civ1

613722eecd58014677403580

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

X..., après avoir passé commande de meubles de cuisine à la société anonyme Menuiserie Gustave, a demandé l'annulation de sa commande et le remboursement de l'acompte qu'il avait versé faute pour cette

Source officielle

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