Le tube de niveau doit résister au feu et être protégé par un fer en U. 5. Caisse journalière : S'il existe une caisse journalière, elle doit subir les épreuves prévues pour les autres capacités à combustible.

Article 7

—

Aucuns travaux ne peuvent être réalisés les samedis, dimanches et jours fériés sans l'accord exprès du locataire.

Article 7

—

Lorsque la date limite du dépôt de la déclaration et du paiement coïncide avec un samedi, un dimanche ou un jour férié, celle-ci est reportée au premier jour ouvrable suivant. 3° La contribution tarifaire afférente aux opérations résiliées, annulées ou

Article 1

—

IV Conducteur de train. 311u 2 ans SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS (SNCF).

Article R593-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 26

Code de l'environnement

demande ; 2° Une carte au 1/25 000 indiquant la localisation de l'installation démantelée ; 3° Un plan de situation au 1/10 000 indiquant le périmètre de l'installation et mentionnant notamment les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer

Article D6152-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 03

Code de la santé publique

de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés

Article D6152-514-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 02

Code de la santé publique

de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés

Article R114-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 67

Code de la sécurité intérieure

protection des navires ou de vidéoprotection ou à une activité de recherches privées, ou suivant un stage pratique dans une entreprise exerçant une telle activité ; d) Des agents des services internes de sécurité de la Société nationale des chemins de fer

Article Annexe I

—

Emergence admissible pour la période allant de 7 h à 22 h, sauf dimanches et jours fériés : 6dB (B) .

Article 17-4

—

des autorisations de portée locale, la circulation est interdite conformément aux dispositions de l'article 10 du présent arrêté, avec les modifications suivantes : le samedi ou veille de fête à partir de vingt-deux heures jusqu'au dimanche ou jour férié

Article 2

—

.) ; d) Les plans de situation et de masse de l'établissement par rapport à son environnement immédiat ; sur ces plans sont indiqués tous les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et

LEGIARTI000043239680

—

; ― domaine national de Chambord ; ― les Ports autonomes : Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, Strasbourg ; ― la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; ― Réseau ferré de France (RFF) ; ― la Société nationale des chemins de fer

Article Annexe I

—

Cas particuliers Dans certains contextes particuliers (fluviosols développés dans des matériaux très pauvres en fer, le plus souvent calcaires ou sableux et en présence d'une nappe circulante ou oscillante très oxygénée ; podzosols humiques et humoduriques

LEGIARTI000046891316

—

La Société nationale des chemins de fer français (SNCF). Voies navigables de France (VNF). Les présidents des autorités administratives indépendantes, dont : L'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires.

LEGIARTI000046891314

—

; ― Domaine national de Chambord ; ― les ports autonomes (Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, Strasbourg) ; ― la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; ― Réseau ferré de France (RFF) ; ― la Société nationale des chemins de fer

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

. - Matières colorantes pour la coloration en surface seulement E 170 Carbonate de calcium 1.405 (1.261) 77.220 - E 171 Bioxyde de titane 1.418 (1.264) 77.891 - E 172 Oxydes et hydroxydes de fer - 1.428 1.429

Article Annexe

—

des autorisations, limitations relatives à la durée hebdomadaire et dérogation, rémunération, repos compensateur, équivalences ; -les règles particulières aux jeunes travailleurs ; -le travail de nuit ; -le repos hebdomadaire et le travail des jours fériés

Article Annexe

—

Il peut aussi être amené à travailler les dimanches et jours fériés, en cohérence avec la réglementation, éventuellement hors des limites du territoire national.

Article Annexe II

—

Fer : pas plus de 5 mg/l. H3PO4 : pas plus de 0,2 %. Acide polymaléique. Acide arylsuccinique : pas plus de 17 % (aryl désignant les radicaux xylyl et éthylbenzyl). Acide maléique : pas plus de 5 %. Acide fumarique : pas plus de 0,2 %.

Article Annexe

—

Outre les jours ouvrés, le conducteur (la conductrice) de transport en commun urbain est susceptible d'exercer son activité le week-end et les jours fériés. Son service peut être établi en une ou plusieurs vacations au cours d'une même journée.

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