Codes de loi français

Article Annexe Ib

Identification des caractéristiques techniques des réseaux Maîtrise des techniques : test d'étanchéité (à l'air ou à l'eau ou à la fumée...), test de compactage ou inspection télévisée...

Article Annexe I

- Mesurer, tester. - Contrôler. - Chaque fonction est vérifiée et au besoin affinée après un contrôle ou un test adapté. - L'achevage doit être mis en conformité avec les exigences de l'échappement à ancre.

Article 214-3.06

Par exemple, un mât de charge doit être testé en fonction de la CMU correspondant à chacune des conditions suivantes, lorsque ces conditions sont prévues : - configuration sans haubans ; avec haubans ; De même, une grue doit être testée dans chacune des

Article Annexe IV

dossier de la modification , ou de la réparation approuvée ; ou - pour les installations radio, après une visite d'entretien qui a nécessité la dépose et le passage au banc des équipements, ou après une vérification périodique par la méthode dite de " test

Article Annexe IV

professionnelle de synthèse Sous-épreuve E63 : connaissance professionnelle de l'entreprise et exploitation d'un système automatisé de production U63 Sous-épreuve E61 : rapport d'activité en entreprise U61 Sous-épreuve E61 : réalisation, test

Article 6

réussite aux épreuves du “ BNSSA ” ; -de la production d'un certificat médical : Vu les conditions prévues aux articles A. 212-35 et A. 212-36 du code du sport, le certificat médical produit doit être daté de moins de trois mois au jour du déroulement du test

Article L311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 08

Pour les supports d'enregistrement d'occasion et ceux intégrés dans un appareil d'occasion au sens de l'article L. 321-1 du code de commerce qui font l'objet d'une mise en circulation après avoir subi des tests portant sur leurs fonctionnalités et établissant

LEGIARTI000049858220

Transmission du matériel héréditaire : -génétique mendélienne (gène, allèle, locus, génotype, phénotype, monohybridisme et dihybridisme, test-cross …). -digestion enzymatique, digestion biologique, nutriments obtenus, absorption.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

Les tondeuses à gazon sur lesquelles est prévu un dispositif destiné au ramassage de l'herbe sont à tester avec celui-ci dans les conditions d'utilisation normales. 6.1.2. Le dispositif de coupe est réglé à une hauteur de coupe de 3 cm.

Article Annexe IV

Cas des machines munies d'un distillateur : Le fabricant programme, sur la machine en test, un cycle de nettoyage standard basé sur le schéma ci-dessous : 1. Prélavage - niveau bas (à titre indicatif : durée = 3 min) ; 2.

Article 62

Plusieurs commandes peuvent également être faites en ligne (formulaires, kits de dépistage du cancer colorectal, tests de détection rapide de l’angine …). - Services facilitant la prise en charge des patients La gestion des protocoles de soins électroniques

Article ANNEXE II

Entretien à partir d'une analyse vidéo : Le candidat observe et analyse une vidéo d'un tireur en situation de test d'entraînement pendant trente minutes maximum.

Article Annexe II

une distinction entre les prérequis, qui constituent des connaissances préalables nécessaires, mais sur lesquelles ne pourront porter en exclusivité les problèmes ou exercices, et les domaines sur lesquels la connaissance et les compétences seront testées

Article Annexe 6

. - Méthodologie d'évaluation des taux d'application de solution moussante Pour certains émulseurs s'avérant particulièrement performants, ayant satisfait à des tests de qualification selon des protocoles définis dans des guides professionnels reconnus

Article 9

Avoir, dans les douze mois précédant la demande de revalidation, réussi un test ou suivi avec succès un stage, dans les conditions fixées aux articles 6 et 8 du présent arrêté. 4.

Article 8

L'exploitant ou le chef de file s'il existe vérifie et met à jour le plan également à l'occasion de l'établissement d'un plan d'urgence ou d'un exercice visant à tester ce plan d'urgence. V.

Article Annexe à la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 33

définies par les textes réglementaires mentionnés au 1° du B. 3° Exclusions : La présence de sources radioactives dans les installations mentionnées au IV de l'article R. 593-2, lorsque ces sources sont exclusivement utilisées pour l'étalonnage, les tests

Article Annexe I

Néanmoins, sont exclus les contenants dont le comportement physique, en cas d'incendie, satisfait à des tests de qualification selon un protocole reconnu par le ministère chargé des installations classées ; Couverture du bâtiment : ensemble des éléments

Article Annexe VII

dispositions prises UF6.2.a : Contribution à un projet UF6.2.a-M1.1 : Conduite de projet 1 10 18 1 UF3.1-M2.2 UF6.2.a-M1.2 : Conduite de projet 2 16 3 C17 Élaborer tout ou partie du dossier de réalisation, du dossier de tests