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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
CELLI FRERES, prise en la personne de son représentant légalc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6253ca93bd3db21cbdd8b6cd
17 avril 2008
17 avril 2008
Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame TAMISIER, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle-ci étant composée de : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616355d6bf1fa7f870d2a005
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Locale CGT, muni d'un pouvoir régulier COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 septembre 2010 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f20
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Signé par Benoît Frizon de Lamotte, Président, et par AM Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. AM Lacour-Rivière B.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f21
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Signé par Benoît Frizon de Lamotte, Président, et par AM. Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. AM. Lacour-Rivière B.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f22
28 janvier 2010
28 janvier 2010
LEXIA, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 décembre 2009 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d7
5 avril 2007
5 avril 2007
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile Le 05 Avril 2007 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2eb
22 juillet 2008
22 juillet 2008
Signé par Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président et par Patricia PUYO Adjoint Administratif faisant fonction de Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f2
12 juin 2008
12 juin 2008
de Procédure Civile, assisté de Madame Chantal TAMISIER, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle-ci étant composée de : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00653
30 juin 2015
30 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 23 avril 2014), que la société Lamotte distribution (la société
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163d87d99a586c22d6d449a
24 juin 2010
24 juin 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- BG ARRÊT DU : 24 JUIN 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a79
5 octobre 2006
5 octobre 2006
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 05 Octobre 2006 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
Mademoiselle Véronique Xc/S.A
6253c9e8bd3db21cbdd898ba
23 novembre 2006
23 novembre 2006
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 23 novembre 2006 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
LA GRAVIERE, prise en la personne de son représentant légalc/Madame Nathalie X
6253caefbd3db21cbdd8c7c3
11 septembre 2008
11 septembre 2008
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 11 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Patrick Xc/S.A
6253ca26bd3db21cbdd8a367
10 janvier 2008
10 janvier 2008
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 10 Janvier 2008 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleService des référés
65c3da27c432ce7d11a7067f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ANNE LAMORT LIVRES ANCIENS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Théo CHARPENTIER, avocat au barreau de PARIS - #P0441 DÉBATS A l’audience du 22 Janvier 2024 tenue publiquement, présidée par
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007707104
11 avril 1986
11 avril 1986
Dutheillet de Lamothe, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les droits à pension de Mme X... doivent être appréciés au regard des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024062935
16 mai 2011
16 mai 2011
Louis Dutheillet de Lamothe, Auditeur, - les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 06
69f40a37cdc6046d4728e7f5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean-Pierre LAMOTHE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 03
69f4cca4cdc6046d47390bd2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jean-Pierre LAMOTHE M. Arnaud LOUBIER Greffier, lors des débats : M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023218786
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Louis Dutheillet de Lamothe, Auditeur, - les observations de la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, avocat de M.
Source officiellePage 33 sur 215