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790 résultats pour « Lanero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 21

65a5809e919da7c4f1759c27

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

En 1987, Madame [R] [G] a bénéficié d’une procédure d’expansion cutanée latéro-cervicale.

Source officielle

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TA

8ème chambre

DTA_2314989_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

posée et pratiquée le 3 décembre 2020, consistant en une exérèse du trajet infecté fistuleux pariétal, une adhésiolyse intra-péritonéale, une double résection intestinale du grêle avec une anastomose latéro-latérale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2501037_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juin 2025, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et son assureur, Relyens, représentés par la Selas Lantero & Associés, Me Lantero, : 1°)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0314JUD008082513

Admin. suprême

14 mars 2017

14 mars 2017

He was diagnosed with lateral, latero-frontal maxillary edentation and latero-terminal mandibulary edentation. On 28 August 2013 he was treated for an abscess and was prescribed antibiotics. 22 .

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a0fe8e4cdc6046d4787c211

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ROUET, greffier lors des débats et de Madame Frédérique HABARE, greffier, lors du prononcé, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LANESTER

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:3

CJUE

10 janvier 2007

10 janvier 2007

#Direttiva 1999/70/CE - Clausola 4 dell’accordo quadro sul lavoro a tempo determinato - Divieto di discriminazione - Nozione di "condizioni di impiego" - Scatti di anzianità - Inclusione - Ragioni oggettive

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:300

CJUE

28 septembre 1995

28 septembre 1995

pronuncia pregiudiziale - Interpretazione dell'art. 5 quater del regolamento (CEE) del Consiglio 27 giugno 1968, n. 804, relativo all'organizzazione comune dei mercati nel settore del latte e dei prodotti lattiero-caseari

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC006808712

Admin. suprême

27 septembre 2018

27 septembre 2018

75152/12 13/11/2012 (39 applicants) Anita Alexa 07/03/1969 Hedvig Asbóth 21/06/1964 Gabriella Budafai 25/02/1950 János Erdei 27/04/1965 Zsuzsanna Humicskó 12/03/1969 Zoltán Lakner 21/10/1952 Katalin Laknerné

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1213DEC002054513

Admin. suprême

13 décembre 2016

13 décembre 2016

résidant à Athènes     Adamantia EGGLEZOPOULOU, née le 7 octobre 1964, résidant à Athènes     Maria KANELLATOU, née le 12 juin 1948, résidant à Athènes     Lambros

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008146052

Admin. suprême

19 mars 2003

19 mars 2003

MARIE, la COMMUNE D'ARETTE, la COMMUNE DE HAUX, la COMMUNE DE LAGUINGE-RESTOUE, la COMMUNE DE LANNE-EN-BARETOUS, la COMMUNE DE LICQ-ATHEREY, la COMMUNE DE MONTORY, la COMMUNE DE SAINTE ENGRACE, la COMMUNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bf0

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

née le 03 Mai 1962 à CAMBRES LAMEGO (PORTUGAL) ... 87140 COMPREIGNAC représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a69c

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

née le 03 Mai 1962 à CAMBRES LAMEGO (PORTUGAL) ... 87140 COMPREIGNAC représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0925DEC007298301

Admin. suprême

25 septembre 2003

25 septembre 2003

ARGYROPOULOU Evgenia TZAVELLA Aggeliki POLITOU-KOULOURI Evaggelia DODI Iakovos KOVATSOS Ourania TSAMI-PERAKI Eftichia NITSOU Dimitra DEMERTZI Constantina NIARCHOU Maria MASTORAKI Maria KOTEA Aikaterini ZOI Lambros

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2bbe633183e2ee177f4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

La présence de fausses membranes recouvrant l'appendice, d'abcès dans la paroi de l'appendice, d'un épanchement louche dans la gouttière latéro colique, la fosse iliaque ou le cul-de-sac de Douglas ne

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TJ

Chambre 4

68def34e6af9fd1f8097a375

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CHIRURGICAL DES [7], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Me Marie MANTOPOULOS, avocat postulant inscrit au barreau de BRIVE, Me Caroline LANTERO

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CA

Cour d'Appel

6253c959bd3db21cbdd8806d

Appel

21 février 2006

21 février 2006

Les lésions intéressent : le dos en totalité, la face en totalité, le cuir chevelu en partie, la nuque en totalité, les régions latéro-cervicales, quelques zones éparses sur le tronc antérieur, les

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200186_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 1er avril et 9 juin 2022, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représenté par la société d’avocats Lantero & Associés, conclut au rejet

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000356_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 avril 2020, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et la SHAM, représentés par la SELAS Seban Auvergne, Me Lantero, concluent, à titre principal

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2002002_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Panighel, rapporteur public, - et les observations de Me Lantero, représentant le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1901839_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Jurie, rapporteur public, - les observations de Me Penet, représentant M. et Mme G, et celles de Me Lantero, représentant le CHU de Clermont-Ferrand et la SHAM. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle