Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 21 juin 1995), qu'un incident a opposé, au large de Capbreton

écritures du 28 juillet 1997, la validité de celles tenues en 1994 et 1995, en arguant d'une nullité d'ordre public, est forclos à soulever une exception de nullité dès lors que le délai de deux mois est largement

pollutions a évalué le volume d'eau polluée rejetée à la mer, avec une teneur en hydrocarbures dépassant 15 ppm, à 450 litres et la tramée de pollution à 2 miles nautiques (3,7 km) de long et 100 mètres de large

hors de tout contrôle des organes de la société ou des professionnels chargés de contrôler l'activité de la société ; que, pour relaxer le prévenu, la cour d'appel a estimé que s'il disposait d'une large

[D] l'employeur lui expliquait que « la confiance [qu'il] avait placée en [lui] était largement entamée » en lui exposant « qu'après contrôle de la copie des frais que [son] comptable lui

par sa superficie ; que le bas côté d'une route nationale mesurant un mètre cinquante ne cesse pas de constituer une dépendance de la route lorsqu'il s'élargit jusqu'à former une bande de 7 mètres de large

, en contrepartie d'obligations, plus ou moins importantes, mais dépassant largement les relations existants entre un grossiste et son client ; qu'en statuant ainsi, sans préciser en quoi les obligations

respecter les prescriptions environnementales ; que toutefois, il ne peut être occulté que les travaux de réhabilitation tant du réseau d'eau potable que des installations d'assainissement sont très largement

règlement des échéances du plan, que la récolte d'abricots annoncée par les débiteurs ne permettait pas de faire évoluer leur situation, et que la cession de l'immeuble leur appartenant, lequel avait été largement

choisi par le client par l'application d'un barème ne tenant pas compte de la complexité des affaires susceptibles de faire supporter à l'assuré des honoraires d'avocat très élevés, dépassant très largement

Y..., avait actionné le clignotant de son véhicule avant d'entreprendre un virage à gauche et avait largement franchi l'intersection au moment où la motocyclette, qui doublait à vitesse élevée une file

. ; qu'en effet l'accident n'est pas dû seulement à son inattention mais que la longueur des traces de freinage du tracteur montre qu'il circulait à une vitesse dépassant largement 90 km/h et rendant

moment de la division de la propriété des consorts A... des B..., le 14 décembre 1929, il existait bien un signe apparent de servitude constitué par la matérialisation d'un chemin de trois mètres de large

et de formation professionnelle ; qu'ayant relevé que les prescriptions du réseau de distribution d'électricité (PRDE) se référaient pour leur contenu à des « documents associés » de contenus plus larges

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

28 datait des années 70, de sorte qu'à la date de leur acquisition desdits lots, le 8 septembre 2010, le délai de prescription de 30 ans requis pour acquérir la propriété dudit couloir était déjà largement

Et dépasse largement la notion d'établissement », ou qu'il « ne serait pas admissible » que « le contrat garantisse une épidémie frappant par hypothèse une large population tout en excluant la même garantie

en considération, comme elle y était pourtant expressément invitée, ni les termes de la communication publicitaire effectuée par l'établissement auprès de sa clientèle, exclusivement centrée sur le large

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

Dans sa plainte, Mme [K] citait plus largement le courriel reçu et indiquait qu'un autre courriel, dont elle avait été mise en copie, avait été adressé le même jour au président des maires ruraux du département