INDUSTRIES DES PATES, PAPIERS ET CARTONS BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité INDUSTRIES DES PATES, PAPIERS ET CARTONS Défini par l'arrêté du 18 juillet 2006 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité INDUSTRIES

Article 9

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En première comme en deuxième année peuvent être organisés des enseignements communs à plusieurs mentions.

Article Annexe IX

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ENSEIGNEMENTS (Cent vingt heures) II. FORMATION PRATIQUE

Article 1

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Suivent obligatoirement les enseignements du cycle de préparation au troisième concours pour une durée d'un an les candidats :

Article Annexe VII

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ENSEIGNEMENTS (Soixante à cent heures) II. FORMATION PRATIQUE

Article D636-21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 88 > 66

Code de l'éducation

L'organisation des enseignements est définie par les instances de l'université après avis de la composante assurant la formation.

Article D642-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 80

Code de l'éducation

Des dispositifs d'évaluation des enseignements et des stages, par les étudiants, sont mis en place dans chaque établissement dispensant la formation.

Article R531-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 26 > 29

Code de l'éducation

Le paiement des bourses nationales d'études de second degré de lycée est subordonné à l'assiduité aux enseignements.

Article Annexe I

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-sensibiliser le stagiaire à son environnement professionnel ; II.

Article 2

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Pour la région Aquitaine : Association pour la réalisation concertée en collectifs d'initiatives pour l'encadrement éducatif et le loisir (Arc-en-ciel), 12, rue Pierre-Loti, 33800 Bordeaux ; Vacances animation loisirs tourisme Gironde (VALT 33), 204,

Article L422-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 36

Code du tourisme

Une redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs d'un site nordique dédié à la pratique du ski de fond et aux loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin et destinés à favoriser la pratique de ces activités peut être

Article 4

—

Cette maîtrise du milieu aquatique permet d'accéder à la pratique des activités sportives mentionnées aux articles A. 322-42 et A. 322-64 du code du sport, ou dans le cadre des enseignements d'éducation physique et sportive, aux enseignements obligatoires

Article 2-2

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la Nouvelle-Calédonie mentionnés à l'article 1er, la note attribuée au titre de l'épreuve terminale de philosophie est la moyenne annuelle de philosophie de la classe de terminale et les notes attribuées au titre des deux épreuves terminales des enseignements

Article 2

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première année de lettres et de lettres et sciences sociales, et les classes préparatoires de seconde année de lettres (Ecole normale supérieure et Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud) et de lettres et sciences sociales comportent des enseignements

Article Annexe VI

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Modalité d'évaluation - soit d'un travail, d'un projet, d'un produit ou d'un service dont la réalisation, dans le cadre des enseignements généraux et/ou professionnels qu'il a suivis, a fait appel à une utilisation de la langue vivante, , Pour son exposé

Article D751-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 30 > 88

Code rural (nouveau)

à l'exercice d'une profession, à l'exclusion des apprentis et des stagiaires de la formation professionnelle continue mentionnés à la sixième partie du code du travail : 1° Etablissements d'enseignement technique supérieur, agricole et vétérinaire, publics

Article 2

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social et culturel en milieu urbain ; - licence professionnelle animation professionnelle coordination et développement de projets pour l'action sociale, culturelle et socio-culturelle ; - licence professionnelle médiation scientifique et éducation à

Article 1

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Est considéré comme tondeuse à gazon tout appareil à moteur conçu pour l'entretien par coupe, quelle que soit la technique de coupe, des surfaces enherbées d'agrément, de loisir ou de sport, à l'exclusion des appareils non autonomes qui ne peuvent assurer

Article 1

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distinguées d'une manière particulièrement honorable au service : a) De l'éducation physique et des sports ; b) Des mouvements de jeunesse et des activités socio-éducatives ; c) Des colonies de vacances, des œuvres de plein air, des activités de loisir

Article ANNEXE B

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Logement : Transport : Restauration : Loisirs : Vacances : Divers : Total :

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