La plantation des châtaigniers impose la clôture et très rapidement le partage des terres communales ; elle accentue l'évolution vers la propriété privée.

Article Annexe (suite)

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Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la protection des plantes aquatiques ; - à la contamination potentielle des eaux souterraines par le mésosulfuron et ses métabolites, lorsque la

LEGIARTI000022779630

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Ces fourrages sont constitués par des plantes herbacées fraîches ou conservées comprenant les plantes sarclées, les plantes de prairie (graminées, fabacées, hydrophillaceae) et la paille.

LEGIARTI000025878508

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huiles d'animaux marins dans une proportion : - inférieure à 15 % 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 Ex 20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes

Article Annexe 1

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02392 Joncourt ; 02397 Jussy ; 02398 Juvigny ; 02403 Landifay-et-Bertaignemont ; 02408 Laon (P : Laon Nord) ; 02420 Lesdins ; 02424 Leury ; 02426 Levergies ; 02431 Liez ; 02446 Ly-Fontaine ; 02450 Macquigny ; 02457 Marchais ; 02463 Marfontaine ; 02468 Marle

LEGIARTI000046025690

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du changement climatique et de la santé humaine (Economics of Climate Change and Human Health) Gestion des écosystèmes marins d'interface Ecologie et Evolution des Maladies Infectieuses Circulantes et Emergentes Génomique de l'adaptation des plantes

Article Annexe 2

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RST1 123 Coordonnateur du projet mobilisateur Sud Experts-Plantes (SEP) à l'institut des sciences de l'environnement. 14 705 Sénégal. S 218 Gestionnaire à l'hôpital principal de Dakar. 14 710 Sénégal.

Article 3

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L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement, etc.) 3.3. Comportement au feu des structures. 3.3.1. Cas des installations sous immeuble habité ou occupé par des tiers.

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

dans les conditions fixées par le présent code ; 9° Niveau critique, un niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, au-delà duquel des effets nocifs directs peuvent se produire sur certains récepteurs, tels que les arbres, les autres plantes

LEGIARTI000049328976

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Considérations générales Les spécifications listées dans ce document reprennent les exigences critiques du module 3 du dossier pharmaceutique qui doit être fourni pour l'enregistrement des médicaments à base de plantes.

Article Annexe 2

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de Des Moulins (Vertigo moulinsiana) 1016 X X Bivalvia Mulette perlière (Margaritifera margaritifera) 1029 X X Mulette épaisse (Unio crassus) 1032 X X X b) PLANTES

Article Annexe I (suite)

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Loison-sous-Lens 62 Pas-de-Calais Longuenesse 62 Pas-de-Calais Loos-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Lorgies 62 Pas-de-Calais Lozinghem 62 Pas-de-Calais Maisnil-lès-Ruitz 62 Pas-de-Calais Marck 62 Pas-de-Calais Marles-les-Mines

Article Annexe II

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41 (centrale), agence de Chinon, 37420 Avoine : De 1973 à 1993 ; Valéo Thermique Habitacle, Avenue des Près, 28400 Nogent-le-Rotrou : de 1965 à 1992 ; Waeles puis Valfond, 44, quai Bellevue, 37150 Bléré : de 1960 à 1996 ; Wanner Isofi, Chemin des Plantes

LEGIARTI000025671392

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MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE complété dénomination géographique complémentaire LE PALLET B 1,00 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention sur lie B 2,00 COTEAUX D'ANCENIS B 2,00 FIEFS VENDÉENS B 1,50 GROS PLANT

Article Annexe 1

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du littoral du Crucianellion maritimae 2210 X Dunes côtières fixées à végétation 2130 * X Dunes avec pelouses du Malcolmietalia 2230 X Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et des plantes

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

la taxe ; 5° Les cultures destinées à l'alimentation humaine ou animale et résidus assimilés s'entendent des cultures définies au 40 de l'article 2 de la directive ENR ainsi que des résidus définis au 43 du même article 2, lorsqu'ils sont issus des plantes

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

Article Annexe (suite)

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Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des oiseaux, des mammifères, des organismes aquatiques et des plantes non cibles.

Article Annexe (suite)

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Dans le cadre de cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des plantes aquatiques et terrestres non cibles.

Article Annexe (suite)

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La substance peut uniquement être utilisée en tant qu'insecticide sur les plantes à des doses non supérieures à 0,25 kg de substance active par hectare par application (pas plus de deux applications par saison).

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