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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
6079d3639ba5988459c58bf1
30 novembre 1983
30 novembre 1983
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (BESANCON, 18 NOVEMBRE 1981) D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE MATY QUI FAISAIT VALOIR QU'ELLE AVAIT ACQUIS LE Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00784_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Le désistement de la société Supermarchés Match est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00057_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Le match a été remporté par l'US Macouria, 2 à 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2102706_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2023, l'établissement public départemental de Matha conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310254
29 juin 2017
29 juin 2017
X... et la société Mach invest.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450230.20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Match et Carrefour proximité France, contre l'arrêté du 26 septembre 2019.
Source officiellecomm
613723e9cd5801467740fc65
15 octobre 2002
15 octobre 2002
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Lyon, 26 mars 1999) que la société Mach
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2322146_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
, en cas : / – de participation d’un joueur non inscrit sur la feuille de match ; / – d'inscription sur la feuille de match, en tant que joueur, d'un licencié suspendu, d’un joueur non licencié au sein
Source officielleREFERE
69a4e9e1cdc6046d47338181
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le 10 septembre 2025, la société DISTRI CASH ACCESSOIRES, par la voix de son conseil, a mis en demeure par lettre recommandé avec AR, la société AUTOS MATOS de lui payer la somme principale de 14 781,55
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c8d2fa6fd0f80403df
20 avril 2023
20 avril 2023
, - condamné la société Mach à verser à Mme [B] la somme de 1.831,85 euros en réparation du préjudice subi, - ordonné la restitution par Mme [B] du véhicule Honda dans les locaux de la société Mach ou
Source officielleciv1
607940e29ba5988459c3f7be
3 juin 1970
3 juin 1970
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE MACHE QUI, LE 29 MARS 1958, AVAIT PRIS PLACE A ORLY, DANS UN AVION D'AIR FRANCE, A,
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e2
27 mai 2008
27 mai 2008
Marthe X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100251
29 février 2012
29 février 2012
rapport les dettes dont un héritier est tenu envers la succession ou l'indivision consécutive à l'ouverture de celle-ci ; Attendu que, par acte authentique du 22 janvier 1981, Serge X... et son épouse, Marthe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110201
10 mars 2021
10 mars 2021
G... meilleur buteur / référence 911409271, seconde mise de 50 euros à 18h41 sur le même match et meilleur buteur), le 25 avril 2015 (référence 947792520, mise de 200 euros à 22h06 sur le match de volley
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b453
31 mars 2008
31 mars 2008
Claude X... est directeur du magasin MATCH SAINT MARTIN par la S. A SOMARDIS, le 1er août 1998. La S. A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01023
8 juin 2017
8 juin 2017
;que les feuilles de match communiquées montrent qu'à ce titre, il était généralement inscrit comme seul homme de banc lors des matches à l'extérieur ; que cependant, à quatre reprises entre septembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00426
12 mai 2026
12 mai 2026
[I] a été engagé en qualité d'assistant billeterie et organisation de match à compter du 1er juillet 2007, par la société Le Stade français. 2.
Source officielleciv3
61372224cd580146773fa91d
5 juillet 1994
5 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société NV Mathys, société anonyme, anciennement dénommée société anonyme
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007949304
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Vu la requête, enregistrée le 17 août 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE ANONYME MATY, dont le siège est ...
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021750734
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Ibrahim Khater Matar A ; - les représentants de M.
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