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642 résultats pour « Mathieu COUVE Attendu »

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Article ANNEXE I b

—

S3. 2 : La destination des ouvrages de construction et le confort de l'habitat Identifier les ouvrages d'une construction et citer leurs fonctions relativement au confort attendu S3. 3 : L'accessibilité du cadre bâti Citer les points de la règlementation

Article Annexe IIIb

—

Un sous-module non traité ou traité à un niveau d'acquisition et de maîtrise des savoirs inférieur à celui attendu par la réglementation européenne (Partie 66 du règlement (UE) n° 1149/2011) porte l'indication "Non traité".

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