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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 042 résultats pour « animateur »

ARTICLE

CODE

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Article R213-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 65 > 71

Code de l'environnement

Il assiste le préfet coordonnateur de bassin dans l'exercice de ses missions, assure le secrétariat de la commission administrative de bassin, anime et coordonne l'action des services déconcentrés de l'Etat intervenant dans le domaine de l'eau et apporte

Article L212-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 10 > 94

Code du cinéma et de l'image animée

l'urbanisme, évalué au moyen des indicateurs suivants : a) L'implantation géographique des établissements de spectacles cinématographiques dans la zone d'influence cinématographique et la qualité de leurs équipements ; b) La préservation d'une animation

Article 7

—

La direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature élabore, anime et évalue les politiques de l'urbanisme, de la construction, du logement, des paysages, de la biodiversité, de l'eau et des substances minérales non énergétiques.

Article 11

—

-Les missions du service de médecine préventive sont assurées par les membres d'une équipe pluridisciplinaire animée et coordonnée par un médecin du travail appartenant : -soit au service créé par la collectivité ou l'établissement ; -soit à un service

Article Annexe

—

Il anime et gère les relations au sein de son équipe.

Article Annexe

—

Animer les équipes réalisant les travaux du gros œuvre d'un chantier de bâtiment. Rendre compte de la production des équipes gros œuvre d'un chantier de bâtiment. Organiser les travaux de superstructure gros œuvre d'un chantier de bâtiment.

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Le chef d'équipe encadre et anime une équipe de pose d'ouvrages en structure bois sur des chantiers de construction et de réhabilitation.

LEGIARTI000024850727

—

Il (elle) anime au quotidien une équipe d'une vingtaine de personnes en général. Il (elle) prend en compte les événements, hiérarchise les priorités et gère les aléas. Il (elle) peut réaliser des activités opérationnelles au sein de son unité.

Article R331-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 65

Code de la propriété intellectuelle

-La demande présentée par le Centre national du cinéma et de l'image animée, un organisme de défense professionnelle visé à l'article L. 331-1 ou un organisme de gestion collective mentionné au titre II du présent livre en vue d'obtenir l'agrément de

Article 2

—

221w 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche professionnelle du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie, produits laitiers - Association des fédérations en fruits et légumes, épicerie, crémerie (AFFLEC) Animateur

Article 4

—

Elle promeut et anime l'innovation au sein du service statistique public. A cet effet, elle regroupe les ressources nécessaires à un niveau élevé de maîtrise des techniques statistiques et de gestion de la qualité.

Article 6

—

Il décline et anime cette politique au niveau des services territoriaux. Il contribue aux travaux ministériels et interministériels relatifs aux méthodes et systèmes d'information financiers.

Article ANNEXE I

—

Le candidat : UC2 : COORDONNER LA MISE EN ŒUVRE D'UN PROJET D'ACTION Coordination d'une équipe bénévole et professionnelle au sein d'une structure d'escrime C2. 1-Animer une équipe de travail en favorisant la dimension collective et l'intégration

Article Annexe II-2

—

Equivalence dans le BP Certifications délivrées par la Fédération française d'équitation Brevets Fédéraux Titres à finalités professionnelle Degré 2 Degré 2 Tourisme équestre Degré 3 Degré 3 Tourisme équestre BAP ATE* GTE** Animateur

Article 7.1.4

—

dans les bâtiments et leur environnement ; - favorise la prise en compte des principes du développement durable lors de la construction, la rénovation et la réhabilitation de bâtiments, ainsi que pendant leur utilisation et leur fonctionnement ; - anime

Article 2

—

coopération internationale de sécurité ; 9° Participe à des actions menées avec des services de l'Etat, des collectivités territoriales ou d'autres organismes publics ou privés, français ou étrangers dans le domaine de la police scientifique ; 10° Anime

Article 2

—

. - La fonction d'encadrement d'équipes opérationnelles : - animation d'un groupe de travail ou d'une équipe opérationnelle : notions de base sur l'animation des groupes, le travail en équipe, la résolution des conflits, la prise de parole devant un

Article 1

—

la danse. 354 f Artistes du cirque et des spectacles divers. 354 g Professeurs d'art (hors établissements scolaires). 372 f Cadres de la documentation, de l'archivage (hors fonction publique). 423 b Formateurs et animateurs

Article 2

—

Pour l'exercice de l'ensemble de ses missions, elle pilote, anime et coordonne les services prévus par les articles 1er à 4 du décret du 3 mai 2002 susvisé ainsi que les services prévus par le décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 relatif à l'organisation

Article 39

—

L423-27 - Code du cinéma et de l'image animée Art. L115-6 - Code du patrimoine. Art. L524-11, Art.

Page 33 · 1 042 résultats

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