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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
683 résultats pour « assignation tardive »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 223 a-III/18
Tout membre de l'équipage auquel des fonctions de secours ont été assignées doit être familiarisé avec ces fonctions avant le début du voyage. 2.2.
Article L36-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 13
La formation restreinte peut notamment retirer les droits d'utilisation sur une partie de la zone géographique sur laquelle porte la décision, une partie des fréquences ou bandes de fréquences préfixes, numéros ou blocs de numéros attribués ou assignés
Article 13
Le représentant du pouvoir adjudicateur notifie au titulaire le décompte général à la plus tardive des deux dates ci-après : -trente jours à compter de la réception par le maître d'œuvre de la demande de paiement finale transmise par le titulaire ; -trente
Article Annexe I
ESTAING R 60 ESTAING Rs 60 ESTAING B 66 CÔTES DE MILLAU Rs 60 CÔTES DE MILLAU B 60 BÉARN R 55 BÉARN Rs 55 BÉARN B 55 JURANÇON sec B 66 JURANÇON B 44 JURANÇON Vendanges tardives
Article 20
Le personnel possède les connaissances techniques et réglementaires nécessaires ainsi que l'expérience nécessaire pour accomplir les fonctions qui lui sont assignées. 1.4.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49
mouvements 10 à 15 8 à 10 Périarthrite douloureuse : Aux chiffres indiqués ci-dessus, selon la limitation des mouvements, on ajoutera 5 5 On rappelle que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent d'une amélioration tardive
Article Annexe
La place respective qu'on assigne à chacune des activités de communication évolue de l'école primaire au collège.
Article 1
TITRE VI : ASSIGNATION À RÉSIDENCE, Sct. Chapitre Ier, Art. L561-1, Art. L561-2, Art. L561-2-1, Art. L561-3, Sct. Chapitre III : Assignation à résidence avec interdiction de se trouver en relation avec une personne nommément désignée, Art.
LEGIARTI000024751079
Toutefois lorsqu'un contrat répondait initialement aux conditions définies aux points b) ou c) du 2.2.1.1.1 et que ce contrat est, soit assigné, soit résilié et éventuellement remplacé par un autre contrat ou instrument équivalent, ces soultes peuvent
Elle assure également la reprise intégrale et simultanée de ces services par des réseaux de communications électroniques n'utilisant pas de fréquences assignées par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique dans les conditions
Conditions d'utilisation Sur proposition de l'exploitant, le ministre chargé des télécommunications assigne les fréquences après avis favorable de la commission d'assignation des fréquences (C.A.F.) du comité de coordination des télécommunications
LEGIARTI000024750724
Article Annexe 150-1.VII
Les gens de mer ne justifient pas des qualifications professionnelles requises pour la fonction qui leur a été assignée en vue d'assurer la sécurité du navire et de prévenir la pollution. 7.
Article 221-III/19
Formation et exercices en vue d'une situation critique 1 Le présent article s'applique à tous les navires. 2 Familiarisation avec les installations de sécurité et les appels 2.1 Tout membre de l'équipage auquel des fonctions de secours ont été assignées
LEGIARTI000046774993
financier Autorisations données par le ministre chargé de l'économie en application des décrets pris pour la défense des intérêts nationaux Article L. 151-2 - Code des postes et des communications électroniques Autorisation d'utilisation des assignations
Section 3 : Obligations de l'étranger assigné à résidence en vue de la préparation de son départ, Art. R513-5, Art. R513-6, Sct. Chapitre IV : Dispositions propres à la Guyane et à la Guadeloupe, Sct.
Article Annexe (Sous-partie B)
Ils n'occupent pas des postes assignés aux membres de l'équipage de cabine requis ; 3. Ils n'entravent pas l'exercice des fonctions des membres de l'équipage de cabine.
Article Annexe II
On montre les caractères propres des émancipations en Océanie (émancipation tardive, rapide, globalement pacifique, etc.)
Mandelberg : B 202 13,00 Lieudits Vorbourg, Froehn, Pfingstberg : B 185 12,00 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 210 13,50 Lieudits Eichberg, Pfersigberg, Spiegel : B 210 13,50 Lieudit Kaefferkopf : B 202 13,00 Alsace grand cru mention vendanges tardives
LEGIARTI000028182007
Si le pourcentage des demandes livrées dans le délai est inférieur à 80 %, l'indicateur du nombre moyen de jours pour les demandes tardives par rapport à l'engagement client doit être fourni (deuxième calcul effectué conformément au b du paragraphe 5-
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