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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 844 résultats pour « caractere oral »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 8

—

L'épreuve orale unique est notée de 0 à 20. A l'issue de cette épreuve, le jury établit par ordre alphabétique la liste des candidats ayant satisfait à l'examen professionnel.

Article 7

—

Les candidats scolaires présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole ou une déficience de l'automatisation du langage écrit peuvent être dispensés de l'évaluation de la

Article 111-5

—

Pour l'ensemble des corps, l'exercice de l'autorité hiérarchique s'exprime, soit oralement, soit de manière écrite, tant par des ordres directs qu'au moyen de toute autre forme de communication appropriée.

Article R2331-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 88 > 55

Code général de la propriété des personnes publiques

Les parties peuvent présenter des explications orales.

Article R663-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 58

Code de commerce

La demande de taxe peut être faite dans le délai d'un mois à compter de la communication ou de la notification prévue à l'article précédent, oralement ou par écrit, au greffe du tribunal judiciaire ou de la cour d'appel. Elle est motivée.

Article 728-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 85

Code de procédure pénale

l'audition de la personne condamnée ou de la personne chargée de l'assister ou de la représenter en raison de sa minorité ou d'une mesure de protection, si elle se trouve sur le territoire français, aux fins de recueillir ses observations écrites ou orales

Article L3512-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 43

Code de la santé publique

Sont interdites la fabrication, la vente, la distribution ou l'offre à titre gratuit des produits destinés à usage oral, à l'exception de ceux qui sont destinés à être fumés ou chiqués, constitués totalement ou partiellement de tabac, sous forme de poudre

Article 14

—

Les candidats qui ont été déclarés admissibles aux épreuves orales font l'objet d'un classement unique par filière et dans chaque série, d'après le total des points obtenu par eux à l'ensemble des épreuves écrites (majoration éventuelle de trente points

Article Annexe II

—

Une argumentation orale d'un travail écrit élaboré à partir d'une problématique liée au stage. NOTATION : Chaque épreuve donne lieu à une note sur 20.

Article Annexe III

—

professionnelle UP1 6 (1) CCF * Ponctuelle 9 h (2) EP2 - réalisation - techniques UP2 10 CCF Ponctuelle 30 h Unités d'enseignement général EG1 - français et histoire-géographie UG1 3 CCF* Ponctuelle écrite et orale

Article Annexe II

—

LES ÉPREUVES ORALES D'ADMISSION 2. 1.L'épreuve d'aptitude vise à évaluer le niveau de culture générale du candidat, ses qualités d'expression ainsi que sa capacité à exercer les emplois d'officier.

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 04

Arrêté du 23 juillet 1973 relatif à la qualification des agents communaux affectés au traitement de l'information.

Epreuve orale : Interrogation portant sur le programme déterminé en annexe (durée : trente minutes ; coefficient 2).

Article 1

—

L'examen pour l'obtention du brevet d'officier mécanicien de 3e classe de la marine marchande comporte des épreuves écrites, des épreuves pratiques et d'application et des épreuves orales, notées de 0 à 20.

Article Annexe III

—

4 CCF * Ponctuel écrit 4h EP2 Réalisations prenant en compte la formation en milieu professionnel UP2 13(1) CCF Ponctuel 12h (2) UNITÉS GÉNÉRALES EG1- Français et Histoire-Géographie UG1 3 CCF Ponctuel écrit et oral

Article 18-1

—

Par dérogation à l'article 18, pour réaliser un stage hors de sa subdivision au sein de son interrégion d'origine, l'étudiant inscrit ou ayant effectué un préchoix dans le diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale adresse un dossier de demande

Article 8

—

Epreuve orale : Interrogation portant sur le programme déterminé en annexe (durée : une demi-heure ; coefficient 2). Chacune des épreuves est notée de 0 à 20.

Article A212-47-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 37

Code du sport

L'entretien se déroule sur une durée de 40 minutes au maximum comprenant une présentation orale par le candidat d'une durée de vingt minutes au maximum.

Article 3

—

Les montants de la participation au fonctionnement des jurys de recrutement et de sortie de scolarité sont fixés ainsi qu'il suit : TAUX TYPE DE PRESTATION MONTANT brut de la rémunération Taux 4 Epreuves orales : jury d'examen ou de concours

Article 16

—

En cas de nécessité, les épreuves orales pourront se dérouler en visioconférence conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 mai 2020 susvisé.

Article 11

—

professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durée Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 2 heures 2 Admission Epreuve pratique Fixée dans l'arrêté d'ouverture du concours 3 Epreuve orale

Page 33 · 1 844 résultats

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