Caniveaux et doubles enveloppes seront étanches et présenteront les pentes et les capacités nécessaires pour assurer la collecte, aux regards de visite, des fuites éventuelles des canalisations et des chasses de rinçage pour vérification.

Article 4

—

Article Annexe XXXII

—

Les cabinets d'aisances doivent être bien aérés, ventilés et éclairés, comporter une chasse d'eau, un siphon hydraulique et un poste d'eau.

Article Annexe XXXII bis

—

-c. doivent être bien aérés, ventilés et éclairés et comporter une chasse d'eau, un siphon hydraulique et un poste d'eau. Article 6.

LEGIARTI000033311455

—

Pêche --- Mer Défense Intérieur Budget Justice HCR --- CZM SAM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer CMC - PF (*) (*) sous la responsabilité du SAM et du centre national de surveillance des pêches (CNSP) Police de la chasse

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Code général des impôts, annexe III

surface à prendre en compte pour déterminer le nombre de ventilateurs est égale à la somme de la surface de la cuisine et de celle du séjour ; 5° L'ensemble des robinetteries des logements dispose de mitigeurs avec dispositifs hydro-économes et la chasse

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

réhabilitation et de sensibilisation comportant l'installation à ses frais d'un éthylotest anti-démarreur sur son véhicule, pour une période minimale de six mois et maximale de trois ans ; 5° Remettre au greffe du tribunal judiciaire son permis de chasser

Article ANNEXE 1

—

son maître ; - désireux de plaire, répondant à la voix humaine, recherchant la présence humaine sans être pour autant envahissant ; - capable de développer une bonne concentration, de s'adapter aux changements de l'environnement, peu d'instinct de chasse

Article Annexe

—

Conseil national de la chasse et de la faune sauvage. Articles R. 421-1 et suivants du code de l'environnement. Conseil national de la protection de la nature. Articles R. 133-1 et suivants du code de l'environnement.

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

A 707 : Ventes de marchandises A 7135 : Variations des stocks de produits A 72 : Production immobilisée A 744 : Aide forfaitaire à l'apprentissage A 751 : Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière A 752 : Droits de chasse

Article ANNEXE 2

—

réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration 107 Exploitations agricoles des filières dites festives lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration ou de la chasse

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

des rivages lacustres et les agents visés à l'article L. 332-20 du même code ; f) Les dispositions du chapitre VIII et de la section 4 du chapitre IX du titre II du livre IV du code de l'environnement (partie réglementaire), relatives au droit de chasse

LEGIARTI000028252328

—

Fromage de Langres et produits du terroir Groupement d'Intérêt Public de la Station de Bourbonne-les-Bains Un partenariat public-privé autour de la valorisation des richesses locales Fédération des chasseurs de Haute-Marne et de Côte-d'Or Chasse

LEGIARTI000050986431

—

411-2 4 mois Certificat de capacité pour l'entretien des animaux d'espèces non domestiques Article L. 413-2 Autorisation d'ouverture d'établissement détenant de la faune sauvage captive Article L. 413-3 5 mois Autorisation de pratiquer une chasse

Article 1

—

Château-musée de Gien : chasse, histoire et nature en Val de Loire. Meung-sur-Loire. Musée Gaston Couté. Orléans. Hôtel Cabu, musée d'histoire et d'archéologie. Pithiviers. Musée municipal. Champagne-Ardenne Ardennes (08). Bazeilles.

Article Annexe I

—

Faire bouillir quarante-cinq minutes sur épiradiateur (7.1.8) pour chasser le CO2 et laisser refroidir.

LEGIARTI000051282806

—

1C125 13 ISTRES R ARMEE DE L'AIR SIMMAD EQUIPE D'EXPERTISE TECHNIQUE CENTRALISEE C135 (EETC) C135 49.590 13 ISTRES R ARMEE DE L'AIR COMPAGNIE DE GENDARMERIE SE L'AIR D'ISTRES (CGA) 03.125 13 ISTRES R ARMEE DE L'AIR ESCADRON DE CHASSE

Article Etats législatifs annexés

—

Taxe sur les véhicules de société 152 850 1723 Actes et écrits assujettis au timbre de dimension 0 1725 Permis de chasser

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

68-11 Tous produits de ces positions. 69-01 à 69-02 Tous produits de ces positions. 69-04 à 69-08 Tous produits de ces positions. 69-10 Eviers, lavabos, colonnes de lavabo, baignoires, bidets, cuvettes d'aisances, réservoirs de chasse

LEGIARTI000051283058

—

AERIENNE ESCA 1C125 13 ISTRES R ARMÉE DE L'AIR SIMMAD EQUIPE D EXPERTISE TECHNIQUE CENTRALISEE C135 (EETC) C135 49.590 13 ISTRES R ARMÉE DE L'AIR COMPAGNIE DE GENDARMERIE SE L'AIR D'ISTRES (CGA) 03.125 13 ISTRES R ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DE CHASSE

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