niveau doctorat (PhD) ; 2° soit disposer de la qualité d'ancien élève de l'une des écoles normales supérieures à condition d'avoir accompli deux années d'études et validé une première année de master ; 3° soit appartenir au corps des enseignants-chercheurs

Article D331-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 60 > 19

Code de la construction et de l'habitation

aménagés spécifiquement pour l'usage des étudiants, des personnes de moins de trente ans en formation ou en stage, des personnes titulaires d'un contrat de professionnalisation ou d'apprentissage et, à titre exceptionnel, des enseignants et des chercheurs

Article R211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 29

Code du sport

de formation et de recherche relevant du décret n° 2006-733 du 23 juin 2006 relatif aux emplois de cadre supérieur technique ou scientifique de l'Institut national des sports et de l'éducation physique ; d) Un représentant des autres enseignants-chercheurs

Article R211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 29

Code du sport

de formation et de recherche relevant du décret n° 2006-733 du 23 juin 2006 relatif aux emplois de cadre supérieur technique ou scientifique de l'Institut national des sports et de l'éducation physique ; c) Un représentant des autres enseignants-chercheurs

Article 4

—

nommément désignés par leur président ; -les membres de l'Institut des données de santé (IDS) nommément désignés par leur président ; -les membres de l'Union nationale des professions de santé (UNPS) nommément désignés par leur président ; -les chercheurs

Article 39

—

Sont seuls considérés comme ayant satisfait à la mobilité les maîtres de conférence qui ont exercé des fonctions d'enseignant- chercheur ou une activité de recherche ou une autre activité professionnelle à temps plein après mutation dans un autre établissement

Article 5

—

coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France et un membre d'un conseil économique, social et environnemental régional désigné par l'Assemblée des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux de France ; 7° Deux chercheurs

Article L123-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 77

Code de l'éducation

Il améliore le potentiel scientifique de la nation en encourageant les travaux des jeunes chercheurs et de nouvelles équipes en même temps que ceux des formations confirmées, en favorisant les rapprochements entre équipes relevant de disciplines complémentaires

Article Annexe

—

PROPOSITION DE RÉFÉRENTIEL ÉTABLI EN APPLICATION Les enseignants-chercheurs ont une double mission d'enseignement et de recherche. Ils concourent à l'accomplissement des missions de l'enseignement supérieur.

Article R231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54

Code de l'éducation

Il se compose de quatre-vingt-dix-neuf membres répartis de la manière suivante : 1° Quarante-neuf membres représentant les enseignants, les enseignants-chercheurs et les autres personnels de l'enseignement public ainsi que les établissements d'enseignement

Article 48

—

Cette diminution a été très durement ressentie et a fortement contribué à la dégradation des conditions dans lesquelles les chercheurs exercent leur métier. Une réponse vigoureuse est nécessaire sur ce sujet.

Article Annexe I

—

étudiante. x x Le conseil scientifique 2 3 15 La composition, le fonctionnement et le nombre de réunions du conseil scientifique (instance comprenant au moins un médecin, un titulaire de l'usage professionnel du titre d'ostéopathe et un enseignant-chercheur

Article 51

—

du budget et du ministre chargé de la fonction publique, peuvent être nommés hors contingent par le ministre chargé de l'agriculture à l'un des deux échelons de la classe exceptionnelle, sur proposition de la Commission nationale des enseignants-chercheurs

Article 4-1

—

des emplois sont soumises à la ou aux commissions de spécialistes compétentes telles qu'elles sont prévues par le décret n° 82-740 du 24 août 1982 et ne comprenant que des professeurs et des maîtres-assistants ou chefs de travaux titulaires ou des chercheurs

Article 1

—

Chapitre IV : L'Intéressement des chercheurs. A modifié les dispositions suivantes : - Code de la recherche Art. L145-1, Art. L147-1

Article L721-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 27

Code de l'éducation

Au moins la moitié des représentants des enseignants sont des représentants des enseignants-chercheurs ; l'autorité académique désigne une partie des personnalités extérieures.

Article Annexe 2

—

Dépenses de personnel (base : durée légale annuelle du temps de travail applicable) NOMS DES PERSONNELS COÛT HORAIRE NOMBRE D'HEURES TOTAL (*) Chercheurs et techniciens de recherche directement et exclusivement affectés à ces opérations

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 56

Code de la propriété intellectuelle

pédagogiques, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de la recherche, à l'exclusion de toute activité ludique ou récréative, dès lors que le public auquel cette communication ou cette reproduction est destinée est composé majoritairement de chercheurs

LEGIARTI000046673650

—

diffusion de la culture scientifique et technique ; 6° La coordination d'une stratégie de développement international en matière de recherche et de formation (aide à la mobilité, dispositif coordonné d'accueil des étudiants, des enseignants et des chercheurs

Article 1

—

exerçant les fonctions de contrôleur de la circulation aérienne " essais-réception " ; -indemnité pour service à la mer régie par le décret n° 79-267 du 30 mars 1979 instituant une indemnité pour service à la mer en faveur des personnels enseignants, chercheurs

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