Un même ouvrage ne peut être parcouru par plus d'un courant d'air principal. 4. Les ventilateurs mécaniques ne doivent pas faire obstacle à la circulation du personnel. 5.

Article 48

—

plafonds de crédits envisagés pour l'année à venir pour chaque mission du budget général, l'état de la prévision de l'objectif, exprimé en volume, d'évolution de la dépense des administrations publiques et de la prévision, exprimée en milliards d'euros courants

Article 230-2.21

—

Pavois, mains courantes et garde-corps 1. Des pavois ou des garde-corps efficaces doivent être installés sur les parties exposées du pont de travail. Les pavois ou les garde-corps doivent avoir une hauteur sur pont d'au moins 0,75 mètre.

Article 3

—

Ils réalisent des opérations d'entretien courant conformément à la réglementation aéronautique en vigueur.

Article R612-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 04

Code de la propriété intellectuelle

Peuvent en outre figurer en annexe à la fin de la description notamment : 1° De courts extraits de programmes d'ordinateurs présentés sous forme de listages rédigés en langages de programmation courants, lorsqu'ils sont nécessaires à la compréhension

Article R421-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 20 > 65

Code des assurances

contributions prévues par les articles L. 421-4-1, L. 421-6-1, L. 421-8, L. 421-10 et L. 421-10-1 ; b) Les recouvrements effectués sur les débiteurs d'indemnités ; c) Le produit des placements de fonds et les intérêts servis sur les fonds en compte courant

Article Annexe

—

Le (la) comptable assistant (e) sanitaire et social (e) réalise ces travaux à l'aide de logiciels de gestion comptable et budgétaire courants ou spécialisés en fonction du type de structure.

Article Annexe

—

Réaliser l'entretien manuel courant et périodique des sanitaires. Réaliser l'entretien manuel des locaux dans le respect des protocoles liés à des environnements spécifiques. 2.

Article Annexe III

—

Programme des examens pour le domaine électricité - les lois générales de l'électricité : tension, intensité, courant continu, courant alternatif, résistance, puissance, effets du courant électrique sur le corps humain ; 2.6.2.

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Le (la) cordonnier (ère) multiservices propose aux clients des prestations courantes sur les produits à entretenir tels que les chaussures, sacs, ou à fabriquer comme les plaques gravées, les clés à reproduire.

Article A4241-55-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

Cette prescription ne s'applique pas aux barges de poussage et aux autres bateaux non motorisés.

Article 245-2.03

—

Les surfaces acceptables sont : tôle gaufrée, bois non peint, motif antidérapant, peinture pour pont antidérapante ou revêtement antidérapant efficace.

Article (suite 6)

—

Non Non R F A Non 15.14, 15.19.6 Pentène (tous isomères) Y P 3 2G Cont Non Non R F A Non 15.14, 15.19.6 Perchloréthylène Y S/P 2 2G Cont Non NF R T Non Non

Article 25

—

La part de la contribution laissée à la charge des propriétaires ou principaux locataires par les paragraphes précédents, comprendra seulement le dernier douzième échu et le douzième courant, dus par le patentable.

Article 16

—

Les prestations de caractère courant mentionnées notamment au c sont fournies sur la base d'un tarif publié ; les autres prestations sont facturées sur la base de stipulations contractuelles insérées dans des conventions particulières.

Article 38

—

A titre dérogatoire, un président dont le troisième mandat est en cours à la date de la promulgation de la présente loi peut être candidat à un quatrième mandat et, le cas échéant, exercer celui-ci pour la période courant jusqu'au 31 décembre 2028.

Article Annexe art. 12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 37

Arrêté du 23 décembre 1985 fixant la convention type prévue à l'article R. 611-128 (2e alinéa) du code de la sécurité sociale.

L'organisme peut proposer aux personnes concernées le règlement de leurs cotisations par prélèvement automatique sur un compte bancaire, sur un compte courant postal ou sur un compte d'épargne.

Article MS 41

—

Il doit représenter au minimum le sous-sol, le rez-de-chaussée, chaque étage ou l'étage courant de l'établissement.

Article Annexe art. 23

—

Indépendamment de toute mission particulière qui lui serait confiée par le conseil de direction, le bureau est chargé de l'administration courante de la compagnie. Il surveille et assure l'observation des statuts et règlements.

Article 1

—

application de l'article 15, alinéa 3, du décret n° 45-0117 du 19 décembre 1945 modifié susvisé est décompté par affaire sur la base d'un taux nominal annuel de 1% et liquidé à la clôture de chaque affaire considérée sur leur compte de disponibilités courantes

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