. - Ses dimensions générales répondent au format 125 mm × 254 mm. II. - Le papier utilisé est protégé contre la falsification par l'utilisation notamment : - de graphismes ; - de filigranes ; - d'impressions fluorescentes.

Article Annexe unique (suite)

—

190 cm 190 cm 190 cm 200 cm Lit(s) pour deux personnes : Largeur 140 cm 140 cm 140 cm 140 cm 160 cm Longueur 190 cm 190 cm 190 cm 190 cm 200 cm 30 Respect des dimensions

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 75 > 18

Arrêté du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux.

Un arrêté précisera les marques distinctives visées ci-dessus (formes, couleurs et dimensions) ainsi que les conditions dans lesquelles elles pourront être apposées.

Article Annexe II-3 (art. A212-49)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

et évolutions de carrière L'accès à ces emplois, qui est souvent précédé d'une première expérience dans l'encadrement de la pratique sportive, correspond à une évolution de carrière pouvant, le cas échéant, déboucher vers des emplois intégrant une dimension

Article 6-2

—

estimation de la valeur de la libéralité ; 4° La justification de l'acceptation de la libéralité par l'Etat ou par l'établissement étrangers ainsi que, le cas échéant, la justification de l'aptitude de l'établissement bénéficiaire à en exécuter les charges

Article L254-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 30 > 41

Code rural (nouveau)

stratégique est allégé et le délai entre deux conseils augmenté, dans des conditions définies par voie réglementaire, pour les utilisateurs professionnels dont les surfaces susceptibles d'être traitées par des produits phytopharmaceutiques sont de dimensions

Article L141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 36

Code rural (nouveau)

L'attributaire peut être tenu au respect d'un cahier des charges.

Article 5-1

—

La définition des instruments de mesure mentionnés à l'alinéa précédent, des sous-ensembles, des dispositifs et des systèmes de mesure est précisée par arrêté du ministre chargé de l'industrie. II.

Article 9

—

Pour ces tronçons, l'étude de dangers comporte une étude parasismique, sur laquelle s'appuient leur dimensionnement et les moyens nécessaires à leur protection parasismique.

Article 3-1

—

électroniques utilisé par ces derniers, conformément au principe de neutralité technologique ; elle veille à la qualité et à la diversité des programmes, au développement de la production et de la création audiovisuelles nationales, y compris dans leur dimension

Article Annexe 2

—

Il s'agit d'évaluer la pertinence des hypothèses de dimensionnement et de vérifier le bon dimensionnement de ces ouvrages ; Energie : -sécurité électrique : ce sous-domaine couvre l'ensemble des équipements ou dispositions visant à prévenir les risques

Article Annexe I (suite)

—

EXPRIMER les caractéristiques principales (dimensions, formes, mouvements). IDENTIFIER les relations mécaniques (liaisons, mouvements, étanchéité...). 2.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

La capacité du candidat à identifier et assumer ses responsabilités vis-à-vis du mineur ou du jeune majeur accueilli ainsi que le rôle et la place des parents dans le cadre de la prise en charge. 4.

Article 18

—

Espaces vectoriels de dimension finie. Bases, dimension. Supplémentaires d'un sous-espace, rang d'une application linéaire. Théorème du rang. Espace dual, espace bidual : transposée d'une application linéaire : orthogonalité. Base duale.

Article 214-3.06

—

Mouvement de levage : la charge d'épreuve doit être levée à faible vitesse, avec la corne de charge ou la flèche de grue située dans le plan longitudinal du navire.

Article Annexe I

—

Charge statique d'un hélicoptère. Force appliquée sur une surface donnée par un hélicoptère immobile. Distances déclarées.

Article Annexe 4

—

une PAC - dimensionner les différents éléments du circuit (PAC, émetteurs, circuits hydrauliques, pertes de charges, circulateur, débit, hauteur manométrique, volume ballon tampon ou bouteille de découplage, appoint, etc.)

Article 2

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Rétention : capacité destinée à recevoir les liquides s'écoulant accidentellement des citernes ou lors de l'opération de chargement ou de déchargement.

Article 3

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Cet entretien permet au candidat de montrer sa connaissance de la politique de développement social urbain et de la dimension éducative de cette politique ainsi que de faire état de l'expérience qu'il a pu acquérir en la matière.

Article 215.32

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Les dimensions et l'équipement de toute salle à manger ou réfectoire doivent être suffisants pour le nombre probable de personnes qui les utiliseront en même temps. La superficie horizontale doit être, au minimum, de 0,85 m² par place assise prévue.

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