bien ajusté qui peut être : - soit un vaigrage métallique ; - soit un vaigrage en panneaux de bois aggloméré ou de contre-plaqué ; - soit une couche protectrice appropriée conférant à l'ensemble constitué par l'isolation et la couche protectrice un faible

Article 332-2.02

—

Lors de la mise en marche d'un émetteur portatif, un témoin lumineux à faible facteur d'utilisation doit se mettre à clignoter sur l'appareil dans un délai de 2 secondes, perceptible au niveau de l'émetteur quelles que soient les conditions de luminosité

Article Annexe I

—

Les systèmes de rinçage doivent être conçus et exploités de manière à obtenir un débit d'effluents le plus faible possible, par exemple par la mise en oeuvre de rinçages cascade à contre-courant ou de procédés de recyclage et de régénération.

LEGIARTI000021259905

—

La valeur supérieure correspond à l'estimation du potentiel de l'isomère au potentiel le plus élevé et la valeur inférieure à l'estimation du potentiel de l'isomère au potentiel le plus faible. (**) Désigne les substances les plus viables commercialement

Article 15

—

de véhicules surbaissés peut être autorisée pour assurer la continuité d'un transport international, pour le transport de pièces de grande hauteur ou pour des considérations de stabilité et de sécurité du transport, ou dans le cas d'itinéraires à faible

Article Table 21.2

—

A-0 * A-60 A-0 A-0 A-0 * A-0 Locaux d'habitation (3) A-60 A-0 * A-0 * A-60 A-0 A-0 A-0 * A-30 A-0 d Escaliers (4) A-0 A-0 A-0 * A-0 A-60 A-0 A-0 A-0 * A-0 Locaux de service (faible

Article Annexe

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Autonomie très faible pour les actes de la vie courante : ne mange pas seul, très opposant au cours des repas qui durent parfois plus d'une heure trente. Pas de propreté diurne ou nocturne.

Article 12

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ferrée par un passage à niveau dont la durée de franchissement est toujours limitée peut être également soumis à des contraintes en hauteur et largeur utiles et avoir un profil routier présentant des difficultés de franchissement pour les véhicules à faible

Article 2

—

Le combustible nucléaire La chaudière nucléaire est conçue de manière à pouvoir utiliser du combustible dont la matière fissile est constituée soit d'oxyde d'uranium faiblement enrichi en uranium 235, soit d'un mélange d'oxyde d'uranium et d'oxyde de

Article 230-2.09

—

Les dégagements d'air de faible diamètre desservant les capacités de faible volume peuvent être négligés dans la détermination de uf, même lorsqu'ils ne sont pas munis de moyens de fermeture automatique.

Article 229-II-2.03

—

Il n'est pas nécessaire d'inclure le mobilier fixé aux vaigrages, aux cloisons ou aux ponts dans le calcul du volume total des matériaux combustibles ; et 11.2.4 Faible pouvoir propagateur de flamme des surfaces apparentes Les surfaces suivantes doivent

Article Annexe

—

Cintrer manuellement des pièces de faible épaisseur en matériaux usuels aéronautiques. Réaliser un traitement thermique de pièces aéronautiques dans un four électrique ou manuellement.

Article A821-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

Certaines estimations comptables sont susceptibles de n'entraîner qu'un risque d'anomalies significatives faible.

Article Annexe II

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Défaut de parallélisme faible Section C Pulvérisateurs combinés PARTIE I : LISTE DES POINTS D'INSPECTION 1. Inspections préliminaires PARTIE II : LISTE DES DÉFAUTS 1. Inspections préliminaires PARTIE III : DÉFINITIONS DES DÉFAUTS 1.

Article 221-V/22

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de part et d'autre de l'axe du navire ; .6 le bordé du navire doit être visible depuis l'aileron de passerelle ; .7 le bord inférieur des fenêtres avant de la passerelle de navigation doit se trouver à une hauteur au-dessus du pont du château aussi faible

Article 228-5.09

—

Ces conduits doivent être en un matériau présentant un faible pouvoir propagateur de flamme, cette caractéristique étant déterminée conformément au code international pour l'application des méthodes d'essai au feu de l'OMI. 1.2.

LEGIARTI000030292147

—

Lutte contre la tuberculose La France est aujourd'hui considérée comme un pays à faible incidence de tuberculose avec cependant des incidences élevées dans certains groupes de population : sujets âgés, populations en situation de précarité, migrants (

Article R214-116

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 93 > 79

Code de l'environnement

étude de dangers simplifiée peut être établie pour les conduites forcées de classe C et D, s'il apparaît au responsable de l'ouvrage que les risques qu'elles comportent pour les personnes et les biens situés dans son voisinage en cas d'accident sont faibles

Article R593-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 44

Code de l'environnement

Les valeurs limites d'émission, de prélèvement d'eau et de rejet d'effluents de l'installation sont fixées sur la base des meilleures techniques disponibles dans des conditions techniquement et économiquement acceptables en prenant en considération les

Article 8

—

au sens de l'article R. 311-1 du code de la route : -marques relatives aux aménagements de modération de la vitesse : le marquage constitué d'un ensemble de triangles blancs indique aux usagers la présence d'un aménagement qui doit être franchi à faible

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