Téléphone :..................................................... Téléphone :..................................................... Courriel :..........................................................

Article Annexe à l'article R312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Identité et coordonnées du prêteur/ de l'intermédiaire de crédit Adresse Numéro de téléphone (*) Adresse électronique (*) Numéro de télécopieur (*) Adresse internet (*) [Adresse géographique à utiliser par l'emprunteur] Intermédiaire

Article 33-1

—

La convention porte notamment sur les proportions des programmes qui, par des dispositifs adaptés et en particulier aux heures de grande écoute, sont rendus accessibles aux personnes sourdes ou malentendantes, en veillant notamment à assurer l'accès à

Article 8

—

Pour la branche "assistance de régulation médicale", cette mise en situation pourra éventuellement s'appuyer sur un court enregistrement d'un message téléphonique afin d'apprécier les capacités du candidat à gérer et à appréhender les situations d'urgence

Article ANNEXE

—

Emploi administratif de catégorie B ou C. 20 Agent responsable de la gestion et de l'entretien de l'installation téléphonique. Emploi technique de catégorie C. 21 Agent responsable du système de chauffage et de la climatisation.

Article R165-110

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 34 > 91

Code de la sécurité sociale

patient ” contenant les données à caractère personnel suivantes : a) Les noms de famille et d'usage et prénoms du patient ; b) Les informations nécessaires à la prise de contact avec le patient : adresses postale et électronique, coordonnées téléphoniques

Article 221-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 27

Code pénal

a tenté ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir ou n'a pas porté secours ou prêté assistance à une personne en danger ; 8° Le conducteur a contrevenu aux dispositions du code de la route réglementant l'usage du téléphone

Article 6

—

autorisation, mis à la disposition des expérimentateurs, doivent porter de façon apparente, lisible et en caractères indélébiles, les indications suivantes : a) Le nom du produit ; b) Le numéro de l'autorisation ; c) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone

Article 2

—

distribution 311m 5 ans Commission paritaire nationale pour l'emploi (CPNE) de la Distribution Directe - Syndicat de la Distribution Directe Vendeur (se) conseil en téléphonie

Article R345-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 44 > 93

Code de l'action sociale et des familles

convention, outre les dispositions prévues à l'article L. 345-2-5 du même code, précise : 1° Les modalités de recensement des places et des logements mentionné au 1° de l'article L. 345-2-4 ; 2° Les modalités de fonctionnement du service d'appel téléphonique

Article Annexe VI

—

Nom et adresse de l'exploitation aquacole ainsi que les coordonnées (numéros de téléphone et de télécopieur, adresse électronique, le cas échéant). 2° Description des activités de l'exploitation aquacole 2.1.

Article L113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 58 > 87

Code électoral

sur sa demande ou avec son accord exprès, d'affichages ou de publicité commerciale ne respectant pas les articles L. 51 et L. 52-1 ; 2° Aura bénéficié, sur sa demande ou avec son accord exprès, de la diffusion auprès du public d'un numéro d'appel téléphonique

Article R130-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 79 > 44

Code de la route

appareils de contrôle automatique ayant fait l'objet d'une homologation, relatives aux infractions sur : 1° Le port d'une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé prévu à l'article R. 412-1 ; 2° L'usage du téléphone

Article R123-232

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 08 > 82

Code de commerce

articles R. 123-222 et R. 123-223 du présent code, à l'exception de ceux concernant les représentants légaux de personnes morales et de ceux indiquant les nationalité, sexe, date et lieu de naissance, date de décès, adresse électronique et numéro de téléphone

Article 6

—

au paiement du loyer, des charges et des frais d'assurance locative, ou qui, occupant régulièrement leur logement, se trouvent dans l'impossibilité d'assumer leurs obligations relatives au paiement des fournitures d'eau, d'énergie et de services téléphoniques

LEGIARTI000048970020

—

adressée à la société Copie France (via une procédure en ligne accessible depuis le site https :// www. copiefrance. fr/ fr/) et comprenant les pièces suivantes : 1° S'il s'agit d'une personne physique, ses nom, prénom, adresse et coordonnées téléphoniques

Article L2334-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 39

Code général des collectivités territoriales

énergétique, développement des énergies renouvelables ; 2° Mise aux normes et de sécurisation des équipements publics ; 3° Développement d'infrastructures en faveur de la mobilité ou de la construction de logements ; 4° Développement du numérique et de la téléphonie

Article Annexe II

—

Ecoute et utilisation de ces bulletins. E.-Réglementation La réglementation OMI. Le règlement international pour prévenir les abordages en mer.

Article Annexe I

—

Matériels de communication téléphonie, interphonie, matériel radio, dispositif de Protection du Travailleur Isolé (P.T.I.), systèmes de positionnement mondial (G. P. S., Galiléo,).

Article 1

—

exposant aux poussières de fer ; Travaux exposant aux poussières de métaux durs (tantale, titane, tungstène et vanadium) ; Travaux exposant aux poussières d'antimoine ; Travaux exposant aux poussières de bois ; Travaux d'opérateur sur standard téléphonique

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