[G] et Mme [U], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Banque populaire Méditerranée, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, président

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Compagnie Méditerranéenne d'Exploitation des Services de l'Eau (CMESE Veolia) a demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner

d'appel, pour justifier de l'usage des marques n° 3 365 528 et n° 004 748 729 pour les « sacs de plage », elle faisait valoir qu'elle exploitait cette marque pour un modèle de sac de plage dénommé « Méditerranée

___________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 20 OCTOBRE 2020 REJET du pourvoi formé par la société Confraternelle Exploitation et Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée

ont fourni chacune une offre de couverture, les majorations portées sur ce document correspondant aux offres officielles postérieures ; que les marchés de pose de voie sur la ligne nouvelle du TGV Méditerranée

. : 05 / 00324 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NÎMES 24 janvier 2005 Section : Industrie ÉLECTRICITÉ DE FRANCE-UNION DE PRODUCTION MÉDITERRANÉENNE C / X...

Sur l’indemnité immobilière - Juger que la marie de [Localité 22] et son assureur GROUPAMA MEDITERRANEE s’en rapportent à justice.

l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° Q 17-28.302, R 17-28.303, S 17-28.304, T 17-28.305, U 17-28.306, V 17-28.307, W 17-28.308 et X 17-28.309 formés par la société NephroCare Languedoc Méditerranée

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société NephroCare Languedoc Méditerranée

1] et la société [T] & BROAD MEDITERRANEE à verser à M.

Code civil ; Attendu que le mandant est tenu d'exécuter les engagements contractés par le mandataire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mai 2004) que la société LBL Alpes méditerranée

dans le délai imparti pour la déclaration des créances, des deux propositions de rectification des 26 décembre 2016 et 20 décembre 2017 émanant de la direction spécialisée de contrôle fiscal Sud Méditerranée

Jean-Pierre Y..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Air Méditerranée, 2°/ à M.

conditions de travail (CHSCT) de l'établissement de la Poste Perpignan-la-Catalane, dont le siège est [...] , 2°/ au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'établissement Tech Méditerranée

(l'acheteur) a réservé un séjour au Maroc pour quatre personnes organisé par la société Club Méditerranée (le vendeur), pour la période du 26 juillet au 16 août 2011, moyennant le prix de 16 380 euros

(l'acheteur) a réservé un séjour au Maroc pour quatre personnes organisé par la société Club Méditerranée (le vendeur), pour la période du 26 juillet au 16 août 2011, moyennant le prix de 16 380 euros

est à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile), au profit : 18) de la société à responsabilité limitée Méditerranée

profit de laquelle le Crédit lyonnais s'était constitué caution au titre de la garantie financière exigée des agents immobiliers, qui était syndic du syndicat des copropriétaires de la résidence Méditerranée

[L] [Y], domicilié [Adresse 1], pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société MM [W], 4°/ à la société Banque populaire Méditerranée, société coopérative de banque à forme anonyme et capital

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 29 mai 2024), Mme, [X] a été engagée, en qualité de personnel navigant commercial, à partir du 16 août 1999, par la société Compagnie aérienne Corse Méditerranée, aux droits