Toutefois, l'interdiction de destruction n'est pas applicable aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées. Pteridophytes Asplenium marinum L. Asplenium marin.

Article B (3)

—

Quarantaine sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V.

Article Annexe I

—

La liste des parcelles avec, pour chacune, son emplacement, sa superficie et ses cultures (avant et après l'épandage, ainsi que les périodes d'interculture) ; 3.

Article T 6

—

Ce dossier, très précis quant à l'implantation et l'aménagement des différentes parcelles, sera cosigné par l'organisateur et le chargé de sécurité ; - de faire appliquer par l'organisateur les prescriptions formulées par l'administration ; - de faire

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Code général des impôts, annexe III

Ce critère ne s'applique pas si la parcelle sur laquelle est construite le bâtiment ou la partie de bâtiment ne présente pas un potentiel suffisant pour la production de chaleur renouvelable en raison d'un ensoleillement de la parcelle ne permettant pas

Article L5211-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 03

Code général des collectivités territoriales

Le projet de périmètre, d'un seul tenant et sans enclave, peut en outre comprendre des communes dont l'inclusion est de nature à assurer la cohérence spatiale et économique ainsi que la solidarité financière nécessaires au développement du nouvel établissement

LEGIARTI000049946168

—

des espèces prélevées dans le parc amazonien de Guyane, d'utilisation de ces ressources et de partage des bénéfices pouvant en résulter Article L. 331-15-6 Code rural et de la pêche maritime Demande de constat de l'usucapion pour les petites parcelles

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

pour la réalisation de logements en accession à la propriété qui bénéficient d'une aide destinée aux personnes physiques à faibles revenus, pour financer l'acquisition de logements évolutifs sociaux ; 2° Les terrains appartiennent à une liste de parcelles

Article 3

—

En ce qui concerne le bien immobilier : - les références cadastrales ; - les données de la parcelle ; - les données de la subdivision fiscale ; - nature et descriptif des biens ; - les éléments d'évaluation ; - identifiant de l'immeuble ; - indicateur

Article B (1)

—

Quarantaine à l'arrivée sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V. (2). Provenance Petites Comores et Maldives interdite (2). Traitement insecticide et fongicide au départ (1, 2), mentionné en clair sur les emballages individuels.

Article Annexe

—

En outre les parcelles destinées à produire les futurs plants de pomme de terre doivent justifier l'absence de culture de ce tubercule pendant trois ans au minimum.

Article ANNEXE I

—

LISTE PARCELLAIRE COMPLÈTE Sont classées en réserve naturelle les parcelles cadastrales suivantes : Zone A COMMUNE SECTION-FEUILLE PARCELLE LIEUDIT SUPERFICIE Arles IZ 5 Negryes 57 ha 53 a 13 ca Arles IZ 6 Negryes

Article Annexe

—

Situation exacte du ou des captages : commune, numéro de la parcelle cadastrale d'implantation, coordonnées géographiques (système Lambert II), altitude NGF d'un élément du captage à préciser (margelle, bride de tête), identification dans la banque des

Article Annexe I

—

Sur l'ensemble des superficies relevant du conseil de bassin viticole Val de Loire-Centre, pour autant que ces variétés ne soient pas en mesure de permettre une revendication en appellation d'origine sur les parcelles concernées : 2.

Article 46 AGI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 85

Code général des impôts, annexe III

Pour l'application des 4° et 5° du II de l'article 200 quindecies du code général des impôts la nature, le montant et la date de paiement des travaux forestiers éligibles au crédit d'impôt, ainsi que la désignation de la ou des parcelles de terrain en

Article Annexe

—

A l'exception de celles qui sont incluses dans des zones déjà bâties pour l'essentiel, les parcelles de terres agricoles de faible déclivité seront inscrites dans des secteurs de protection dans lesquels la construction est interdite (par terre agricole

Article Annexe VI

—

NIVEAU MÉDIOCRE : 1,00 0,70 0,65 1,00 0,40 0,40 0,40 0 0 NIVEAU MOYEN : NIVEAU BON : -réalisation d'une étude du périmètre d'épandage portant sur l'ensemble des parcelles

Article Annexe 4

—

qu'enregistrées au cadastre Code postal 5 chiffres Commune Caractères alphanumériques Commune absorbée Caractères alphanumériques Préfixe 3 caractères alphanumériques maximum Section 2 caractères alphanumériques maximum Numéro parcelle

Article 3-4

—

Il est distinct d'un autre dès lors qu'il est possible de circuler autour de chacun d'eux par l'extérieur ou que les constructions appartiennent à une parcelle cadastrale différente.

Article Cahier des charges

—

Localisation des parcelles Contrôle documentaire et/ou visuel A.2. Potentiel de production de la châtaigneraie : Variétés Contrôle documentaire et/ou visuel A.3.

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