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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

716 résultats pour « plantations »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

dans les conditions fixées par le présent code ; 9° Niveau critique, un niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, au-delà duquel des effets nocifs directs peuvent se produire sur certains récepteurs, tels que les arbres, les autres plantes

LEGIARTI000049328976

—

Considérations générales Les spécifications listées dans ce document reprennent les exigences critiques du module 3 du dossier pharmaceutique qui doit être fourni pour l'enregistrement des médicaments à base de plantes.

Article Annexe 2

—

de Des Moulins (Vertigo moulinsiana) 1016 X X Bivalvia Mulette perlière (Margaritifera margaritifera) 1029 X X Mulette épaisse (Unio crassus) 1032 X X X b) PLANTES

LEGIARTI000025671392

—

MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE complété dénomination géographique complémentaire LE PALLET B 1,00 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention sur lie B 2,00 COTEAUX D'ANCENIS B 2,00 FIEFS VENDÉENS B 1,50 GROS PLANT

Article Annexe 1

—

du littoral du Crucianellion maritimae 2210 X Dunes côtières fixées à végétation 2130 * X Dunes avec pelouses du Malcolmietalia 2230 X Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et des plantes

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

la taxe ; 5° Les cultures destinées à l'alimentation humaine ou animale et résidus assimilés s'entendent des cultures définies au 40 de l'article 2 de la directive ENR ainsi que des résidus définis au 43 du même article 2, lorsqu'ils sont issus des plantes

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

la taxe ; 5° Les cultures destinées à l'alimentation humaine ou animale et résidus assimilés s'entendent des cultures définies au 40 de l'article 2 de la directive ENR ainsi que des résidus définis au 43 du même article 2, lorsqu'ils sont issus des plantes

Article Annexe (suite)

—

Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des oiseaux, des mammifères, des organismes aquatiques et des plantes non cibles.

Article Annexe (suite)

—

Dans le cadre de cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des plantes aquatiques et terrestres non cibles.

Article Annexe (suite)

—

La substance peut uniquement être utilisée en tant qu'insecticide sur les plantes à des doses non supérieures à 0,25 kg de substance active par hectare par application (pas plus de deux applications par saison).

Article ANNEXE

—

Vernes Gleizé Belleroche (1) Grigny Vallon Jayon Limas Belleroche (1) Lyon 1er Pentes Croix-Rousse Lyon 3e et 7e La Guillotière Lyon 8e Etats-Unis ; Mermoz Lyon 9e Duchère Meyzieu Les Plantées

Article Annexe I

—

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement ...). 2.3. (1) 2.4. (1) 2.5.

Article Annexe I

—

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement ...). 2.3. (1) 2.4. (1) 2.5.

Article B

—

Acarien rouge de la vigne : parties aériennes sur vigne et plants de fuitiers. Réunion, Parlatoria zizyphii (homoptère). Cochenille noire des agrumes : parties aériennes. Réunion. Phorbia brunescens (diptère).

Article Annexe

—

Cet entretien permet de lutter par différents moyens contre les parasites, les ravageurs et les plantes adventices. L'apport d'engrais permet une productivité accrue.

LEGIARTI000024997418

—

Cet entretien permet de lutter par différents moyens contre les parasites, les ravageurs et les plantes adventices. L'apport d'engrais permet une productivité accrue.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa

Article Annexe I

—

I-4 Secteurs d'activités économiques en amont et en aval On trouve en amont : - la sylviculture (pépinières, reboisement, entretien des plantations) ; - l'exploitation forestière (abattage, débardage, transport).

Article Annexe I

—

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement ...). 2.3.

Article Annexe I

—

L'ensemble du site est maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3.

Page 33 · 716 résultats

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