Codes de loi français

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Modalités spécifiques de règlement applicables en cas D'hospitalisation de la personne accueillie : précision du montant des frais d'accueil qui reste dû (à décomposer) et de la période pendant laquelle ce montant est dû.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

vidéoprotection peuvent également participer à la lutte contre l'insécurité routière par la mise en œuvre des dispositions du 4° de l'article L. 251-2 du code de la sécurité intérieure et de ses textes d'application. 8° De la prévention, par la précision

LEGIARTI000029693825

En revanche, certaines précisions sont indispensables pour fixer les droits éventuels à une rente d'invalidité d'un agent devenu invalide alors qu'il avait déjà la qualité de fonctionnaire et qui, retraité pour cette raison, est nommé à un nouvel emploi

Article Annexe IV

, les pièces - C3-8 Assurer la maintenance des matériels et outillages - C3-9 Gérer l'environnement de son poste de travail Évaluation : On prendra plus particulièrement en compte : - la conformité du résultat (qualité de l'arête tranchante, précision

Article 233-1.02

En l'absence de précision, la valeur couramment utilisée pour l'eau de mer est 1,026. 2.29. déplacement en plongée : produit du volume du sous-marin en plongée, y compris les ballasts, par la masse volumique de l'eau dans laquelle il est plongé.

Article Annexe V

L'évaluation prend plus particulièrement en compte : - la précision des cotes fonctionnelles ; - la qualité d'exécution ; - le choix de la méthode d'exécution ; - l'organisation du poste de travail ; - la gestion du temps.

Article Annexe V

S8.01, S8.05 L'évaluation porte sur - la justesse des connaissances du domaine de l'histoire de l'art et de l'instrument - la pertinence de l'analyse et la précision du vocabulaire utilisé - la lisibilité et l'expressivité des relevés - le respect

Article Annexe

f) Précisions pour la boucle locale optique professionnelle. Position/ adresse : dans le cas d'une boucle locale optique professionnelle, la localisation exacte du point de présence opérateur n'est pas demandée.

Article ANNEXE I

Il peut demander des précisions au candidat, voire des éléments de traitement d'un ou plusieurs autres documents.

Article Annexe I a

- Les documents sont complétés avec précision. - Les informations sont données méthodiquement et sans ambiguïté. - Une amélioration de la production et des conditions de travail est constatée.

Article Annexe I

R4 - Le repérage, l'identification des anomalies et corps étrangers et leur élimination sont effectués avec précision.

Article Annexe Ib (suite)

DE PERFORMANCE C5-1.1 Être à l'écoute de la clientèle Client actuel et potentiel Qualité de la prise en compte des remarques de la clientèle, des comportements de consommation Identification des besoins et des attentes de la clientèle, et précision

Article ANNEXE

-École nationale des ponts et chausséesH -conservateur des collections, chef du service des instruments de précision 271-585 (635) Classe exceptionnelle réservée à 6 % de l'effectif. -secrétaire 333-579 VII bis.

Article Annexe III

Informations supplémentaires pour les installations classées relevant du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre : - informations, données et précisions sur le calcul des émissions telles qu'elles sont énumérées à l'annexe X du

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

règlement (UE) 2019/2088 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019, dans les politiques de rémunération des informations sur la manière dont ces politiques sont adaptées à l'intégration des risques en matière de durabilité, comprenant des précisions

Article Annexe Ib (suite)

Les choix proposés sont pertinents Le phasage du projet est décliné avec rigueur et précision.

LEGIARTI000024751069

Ces précisions concernent notamment : • les variations des éléments de l'actif et du passif pendant l'exercice considéré ; • le détail des immobilisations corporelles, incorporelles et financières, des charges de personnel, etc. ; • les informations

LEGIARTI000024744667

La précision requise pour formuler des critères spécifiques pourrait les rendre inadaptés aux évolutions techniques possibles. La fixation d'un seuil d'immobilisation doit permettre de ne sélectionner que les projets les plus importants.

LEGIARTI000024751073

La précision requise pour formuler des critères spécifiques pourrait les rendre inadaptés aux évolutions techniques possibles. La fixation d'un seuil d'immobilisation doit permettre de ne sélectionner que les projets les plus importants.