Lorsque l'échelle du plan, schéma, programme ou document de planification le permet, les zonages environnementaux existants sont identifiés ; 3° Les solutions de substitution raisonnables permettant de répondre à l'objet du plan, schéma, programme ou

Article L311-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 21

Code de l'action sociale et des familles

de remplir les conditions d'admission dans l'établissement, lorsque son état de santé nécessite durablement des équipements ou des soins non disponibles dans cet établissement, après que le gestionnaire s'est assuré que la personne dispose d'une solution

Article R5121-210

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 77

Code de la santé publique

de l'article R. 5211-4 ; 2° Les spécifications de conception, y compris les normes appliquées et les résultats de l'analyse de risque ; 3° Lorsque les normes mentionnées à l'article R. 5211-18 ne sont pas appliquées entièrement, la description des solutions

Article L321-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 40

Code de l'énergie

Il tient également compte du potentiel d'utilisation de l'effacement de consommation, des installations de stockage d'énergie ou d'autres ressources susceptibles de constituer une solution de substitution aux développements du réseau.

Article R121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

Ce dossier contient les éléments nécessaires à l'évaluation de la compensation ainsi que ceux qui justifient que la solution technique envisagée pour l'action de maîtrise de la demande considérée soit parmi les meilleures techniques disponibles au regard

LEGIARTI000022443064

—

Variantes d'isolation Si des isolants autres que A2-s3, d0 sont introduits dans les solutions constructives ci-avant, que ce soit dans les éléments à ossature bois ou en isolation extérieure (*), leur utilisation est assujettie à la réalisation d'une

Article Annexe IIa

—

X C6.1 Transmettre des consignes X X X C6.2 Participer à la résolution des problèmes en proposant des améliorations ou des solutions

Article Annexe

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Compétences mobilisables en situation professionnelle -Appliquer des connaissances dans une situation territoriale concrète -Connaître les acteurs du monde rural (élus, professionnels, associations, usagers, etc) et leurs logiques -Envisager des solutions

Article 4

—

-sur demande du Producteur, en cas d'abandon du projet car aucune solution de raccordement n'est possible, sur production du courrier du gestionnaire de réseau indiquant la suspension du traitement de la demande de raccordement jusqu'à la révision du

Article 32

—

Pour les lignes de 1re catégorie, l'isolement des conducteurs est la seule solution admise.

Article Annexe Ia

—

courant, de remise en état y compris en milieux sensibles Maîtrise des opérations de maintenance de premier niveau des matériels et des équipements utilisés - Participation à la gestion de la qualité : Autocontrôle de l'activité Mise en œuvre de solutions

Article Annexe

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Normes et formats ; La normalisation ; Elaboration des fiches ; Tri, classement, description et indexation des archives, notions sur les cadres de classement réglementaires des services d'archives publics ; Protection et rangement des oeuvres : les solutions

Article Execution

—

Or la loi du 3 janvier 1979 relative au contrat à durée déterminée, en insérant pour la première fois dans le code du travail des dispositions propres à ce type de contrat, aurait dû, en fixant des solutions empruntées à la jurisprudence, assurer une

Article ANNEXE

—

Dans ce contexte, l'agent (e) d'intervention sur équipements électroniques et numériques doit connaître les caractéristiques des matériels pour proposer une solution aux besoins exprimés par l'utilisateur.

Article L241-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 50 > 53

Code de l'action sociale et des familles

s'agit d'un mineur ou, s'il s'agit d'un majeur faisant l'objet d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à la personne qui n'est pas apte à exprimer sa volonté, à la personne chargée de cette mesure, un choix entre plusieurs solutions

Article L5124-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 33

Code de la santé publique

La cessation de commercialisation ne peut intervenir avant la fin du délai nécessaire pour mettre en place les solutions alternatives permettant de couvrir ce besoin.

Article Annexe Ib

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Repérer les caractéristiques des grandeurs d'entrée et de sortie pour commenter l'emploi d'un effecteur Identifier les solutions techniques utilisées pour satisfaire le cahier des charges d'un procédé X S2 - ANALYSE DES SYSTÈMES MÉCANIQUES, ÉTUDE

Article Annexe I

—

L'épreuve a pour but de vérifier que le candidat est capable de conduire une analyse critique de solutions technologiques et de mobiliser ses connaissances scientifiques et technologiques pour élaborer et exploiter les modèles de comportement permettant

Article Annexe II

—

Elle doit notamment porter sur un certain nombre d'activités : - prendre en charge un projet, - étudier la faisabilité, - rechercher des informations, - proposer une ou des solutions, - choisir une méthode de réalisation, - sélectionner les moyens

Article Annexe I A

—

Acide peracétique en solution avec du peroxyde d'hydrogène et de l'acide acétique. Divers. Œufs coquilles avant cassage destinés à la fabrication du produit "île flottante".

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